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3 889 résultats pour « Lancry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

6347abf829ffd2adfff4f202

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

barreau D'ANGERS ET : Monsieur [Y] [W] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 7] ([Localité 7]) Demeurant [Adresse 2] [Localité 7] Intimé, demandeur à l'incident Représenté par Me Jean LANDRY

Source officielle

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TJ

Chambre 1

679aa19fe9a46d1f5a7690e2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SARL MANURACKS, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° B 439 238 726 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Pierre LANDRY

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a3e9a46d1f5a769183

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TILYO, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 850 311 481 dont le siège social est situé [Adresse 4] représentée par Maître Pierre LANDRY, membre

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008130995

Admin. suprême

6 septembre 2002

6 septembre 2002

Landry X..., ; M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2408077_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

La société Lancry Protection Sécurité, devenue la société Atalian Sécurité, a été retenue pour succéder à la société Gardiennage Intervention sur le site d'Hourtin à compter du 1er octobre 2020.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00981

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Atalian sécurité, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 16], anciennement dénommée Lancry

Source officielle
?

ADLC

ADLC:03-D-10

droit de la concurrence

20 février 2003

20 février 2003

relative à des pratiques constatées lors d’un appel d’offres lancé par le Port autonome de Marseille

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:95-D-51

droit de la concurrence

11 juillet 1995

11 juillet 1995

relative à des pratiques relevées lors d'un appel d'offres lancé par le lycée Clemenceau à Reims

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:16-DCC-182

droit de la concurrence

29 novembre 2016

29 novembre 2016

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Lary par la société Thoronilf et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CA

5ème Chambre

633e700bf8faf13e2e973d56

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Enfin, le même jour la Sas CSF, filiale du groupe Carrefour et la société Lanccel ont signé un contrat d'approvisionnement 'Proximité -Réseau Carrefour Express', par lequel la société Lanccel s'engageait

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60338c9a6ebade3f98bb4398

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Elle envoyait de même un courrier concernant la marque Lancia.

Source officielle
CA

17e chambre

64bb735f0d42fcd969e7cf77

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

de la défense des intérêts des lanceurs d'alerte.

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423a62

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

la société KENZO PARFUMS, - la société PARFUMS ROCHAS, - la société PARFUMS NINA RICCI, - la société CHANEL, - la société PACO RABANNE PARFUMS, - la société L'OREAL, - la société LANCOME

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00014

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

le lancement était prévu en décembre 2014.

Source officielle
CC

cr

613725e1cd5801467742142c

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

rappeler ce numéro, que quelqu'un voulait leur parler" ; que Stéphan Y... a également déclaré : "j'ai simplement contacté quelques amis (une trentaine) au début de l'exploitation de mes services pour lancer

Source officielle
CC

cr

6137256dcd5801467741da5b

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

l'excuse légale dont il se prévaut à la contravention de chasse sur la propriété d'autrui et tirée du passage des chiens courant sur l'héritage d'autrui, lorsque ces chiens sont à la suite d'un gibier lancé

Source officielle
CC

comm

6137237fcd5801467740a88b

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Thonon-les-Bains s est exclusivement fondé, pour accorder l autorisation sollicitée, sur des présomptions tirées de la "structure des propositions" faites par les entreprises ayant participé aux appels d offres lancés

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db46

Cassation

23 janvier 1995

23 janvier 1995

. ; " aux motifs que Rémy A... déclare lui-même qu'à partir de 1988, il avait les pleins pouvoirs sur les agences de Langres, Nancy et Strasbourg ; qu'il participait aux décisions prises par les

Source officielle
CC

comm

6137238acd5801467740b256

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

formé par la société anonyme La Redoute, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1997 par la cour d'appel de Douai (1e chambre civile), au profit de la société anonyme Lancel

Source officielle
CC

comm

6079d3f09ba5988459c59cb2

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

l'article 352 du Code des douanes ; 2° que les arrêts rendus par la Cour de justice des Communautés européennes ont force obligatoire à compter du jour de leur prononcé ; que, par arrêt du 9 août 1994 (Lancry

Source officielle