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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2207681_20240216
16 février 2024
A, - et les observations de Me Teston, représentant Mme C, et de Me Litzler, représentant les Hospices civils de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.
4ème chambre
DTA_2201022_20231024
24 octobre 2023
B et de Me Litzler pour la Métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1. M. A B est technicien territorial à la Métropole de Lyon.
JU 5ème chambre
DTA_2107901_20220822
22 août 2022
B, requérant, et de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
5ème chambre A - formation à 3
DCA_22LY02079_20240404
4 avril 2024
l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente, - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique ; - les observations de Me Litzler
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02290_20240529
29 mai 2024
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03744_20240925
25 septembre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler
DCA_23LY03848_20240925
DTA_2202374_20240328
28 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rizzato, première conseillère, - les conclusions de Mme Tocut, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler pour
DTA_2202091_20221125
25 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon.
DTA_2109412_20230214
14 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vaccaro-Planchet, vice-présidente ; - et les observations de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon.
DTA_2107368_20220930
30 septembre 2022
Habchi, premier conseiller, - et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
8ème chambre
DTA_2105090_20220803
3 août 2022
Gros, rapporteur public, - et les observations de Me Litzler pour la métropole de Lyon.
JU Chambre Sociale
DTA_2308138_20250213
13 février 2025
Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu les observations de Me Litzler de la société Carnot Avocats pour la métropole de Lyon, le requérant n'étant ni présent, ni
DTA_2406690_20251106
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - les observations de Me Lepeuple, substituant Me Hallé, représentant Mme A..., - les observations de Me Litzler
DTA_2409830_20260312
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Me Litzler, substituant Me Deygas, représentant M. B....
DTA_2410488_20260312
Bertolo, - les observations de Me Laurent, représentant Mme C..., - et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2300287_20230130
30 janvier 2023
A et de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon, qui ont repris les écritures, ainsi que M. A, et Mme B pour la métropole de Lyon.
DTA_2300488_20250711
11 juillet 2025
rapport de Mme A, magistrate rapporteure, - les conclusions de Mme Fullana Thevenet, rapporteure publique, - les observations de Me Robbe pour le syndicat sud santé sociaux du Rhône et celles de Me Litzler
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-5705
19 avril 2001
very small, the two beds barely leaving enough room to walk between them; it was very hot in summer, with no ventilation; there was one window in the ceiling, which did not open and was so dirty that little
ECLI:CEDH:002-498
14 juin 2011
Even the prosecutor’s evidence, which was plainly relevant and came from an independent source, had corroborated what the second applicant had stated, yet little or no attention appeared to have been paid
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