CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 275 résultats pour « Manuel Gros »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000028751212
Réaliser des mesures et des analyses physico-chimiques En laboratoire, réaliser des titrages manuels ou automatisés.
Article Annexe II
comporte les éléments suivants : - la mention République française ; - le signe distinctif F ; - la mention Communauté européenne ; - le nom de l'autorité compétente : ministère de l'intérieur ; - la mention certificat d'immatriculation imprimée en gros
Article L4211-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 36
l'usage de la médecine humaine ; 2° La préparation des objets de pansements et de tous articles présentés comme conformes à la pharmacopée ; 3° La préparation des générateurs, trousses ou précurseurs mentionnés à l'article L. 5121-1 ; 4° La vente en gros
Article 229-VI.05
A bord des navires dotés d'espaces rouliers à cargaison, tels que définis à l'article 229-II-2/02, toutes ces cargaisons doivent être assujetties conformément au manuel d'assujettissement de la cargaison avant que le navire quitte le poste à quai.
Article Annexe I
Dans ce cas, la ligne de retour de gaz est équipée d'un clapet antiretour placé au plus près du récipient et d'une vanne automatique doublée d'une vanne manuelle facilement accessible. B.
Article 13
Ces dispositifs sont composés d'exutoires à commande automatique et manuelle (ou autocommande). La surface utile d'ouverture de l'ensemble des exutoires n'est pas inférieure à 2 % de la surface au sol du local.
Article SA 40
Ce dispositif automatique doit être shunté par un autre appareil permettant de mettre l'éclairage de panique en service à tout moment par une commande manuelle placée dans le bloc-salle à proximité du personnel de service.
Article 12
Les commandes manuelles des DENFC sont facilement accessibles depuis les issues du bâtiment ou des cellules de stockage. Ces commandes d'ouverture manuelle sont installées de sorte à garantir la sécurité de l'installation.
Article Annexe art. 15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 77
Le transport simultané de personnel et de gros matériel tel que bétonnières, compresseurs, wagonnets, est interdit.
Article 190-1.05
Des consignes en gros caractères (corps 16) doivent être remises aux personnes atteintes d'une déficience visuelle. 3.
Article 208
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 12
soit par la justification de l'exportation dans les formes prescrites ou de la livraison à destination d'un autre Etat membre de l'Union européenne par tout document probant, soit par la prise en charge au compte d'un commerçant ou d'un marchand en gros
Article 228-8.03
Manuel de formation : 4.1 Un manuel de formation doit être disponible dans tous les réfectoires et salles de loisirs de l'équipage ou dans chacune des cabines de l'équipage.
Article 233-11.02
Les procédures figurent dans le manuel de sécurité du sous-marin.
Article 221-VI/07
est chargé ou déchargé, qui est responsable des opérations menées par ce terminal ou par cette installation à l'égard du navire. 2 Pour permettre au capitaine d'éviter des contraintes excessives sur la structure du navire, il doit y avoir à bord un manuel
Article 2
Les eaux-de-vie, possédées par les négociants en gros ou les producteurs lors de la publication des décrets visés à l'article précédent, et remplissant les conditions prévues par ces décrets, pourront circuler sous le couvert des titres de mouvement mentionnés
Article 3-2
CCP - Réaliser des ouvrages de finitions du gros œuvres. CCP - Fabriquer des coffrages en bois et couler le béton. CCP - Réaliser des ouvrages en béton armé coffrés en traditionnel. CCP - Fabriquer et poser des éléments de ferraillage.
TABLEAU DE CONVERSION DES ANIMAUX EN ÉQUIVALENT UNITÉ GROS BOVINS (UGB) Catégorie Equivalence (en UGB) Bovins (taureaux, vaches et autres bovins) de plus de 2 ans 1 Bovins entre 6 mois et 2 ans 0,6 Ovins et caprins (mâles et femelles) de plus
Article Annexe III-12 (art. A322-43)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 03
TRÈS DIFFICILE Vagues hautes, gros remous, tourbillons et rapides. Grosses vagues continuelles, rouleaux puissants et rapides. Blocs de roche, petites chutes, obstacles divers dans le courant.
Article L5124-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 75 > 50
La fabrication, l'importation, l'exportation et la distribution en gros de médicaments, produits et objets mentionnés à l'article L. 4211-1, la fabrication, l'importation et la distribution des médicaments expérimentaux, à l'exception des préparations
17 Taxe spéciale de consommation (€/hl) 18 TOTAL TAXES (15+16+17) (€/hl) C2E 19 Contribution aux Certificats d’économie d’énergie (C2E) **** Gros
Page 21 · 1 275 résultats