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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur X... Pascal, le 14 Mars 2006c/Monsieur A
6253c99abd3db21cbdd88c64
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Pascal, le 14 Mars 2006 contre Monsieur A... André, Madame Z... Marie-Christine, SCP Z... A... B... le Procureur de la République, le 14 Mars 2006 contre Monsieur X...
Source officielle1ère Chambre
69d04624cdc6046d4709ca2f
3 avril 2026
3 avril 2026
LA ROSIERE VALORISATION [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marie-christine CLARAZ-MURAT, avocate postulante au barreau d’ALBERTVILLE substitué par Me MURAT, avocat au barreau d’ALBERTVILLE et
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000035284847
21 juillet 2017
21 juillet 2017
Mme Marie-Christine GRANIÉ - Rejet
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
625fa5708361df277dc59929
19 avril 2022
19 avril 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59aa536c57b6ad872a05
1 octobre 2024
1 octobre 2024
BÂTI CONCEPT ÉCOLOGIQUE Me Yann FAUCONNIER Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU GROSSES le - Me Yann FAUCONNIER , Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies électroniques : - Me Yann FAUCONNIER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300278
4 mars 2014
4 mars 2014
attaqué d'avoir constaté la déchéance de l'appel interjeté par Monsieur Pierre X..., Monsieur Gilles X..., Monsieur Jean-Pierre Y..., Mademoiselle Nathalie Y..., Monsieur Philippe Y..., Mademoiselle Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c02
16 mai 2017
16 mai 2017
familiales de CHAMBERY en date du 03 Mai 2016, RG 15/ 01943 Appelants Mme Marie-Christine X...épouse Y...
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000025911760
20 avril 2012
20 avril 2012
Décision 2012-236 QPC - 20 avril 2012 - Mme Marie-Christine J. [Fixation du montant de l'indemnité principale d'expropriation] - Conformité - réserve
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000023821813
25 mars 2011
25 mars 2011
Décision 2010-108 QPC - 25 mars 2011 - Mme Marie-Christine D. [Pension de réversion des enfants] - Non conformité totale - effet différé
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a950
22 mai 2007
22 mai 2007
né le 09 mai 1945 à BOULOGNE-sur-MER demeurant... 62200 BOULOGNE-sur-MER Madame Marie Christine D... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d33
13 juin 2017
13 juin 2017
Vincent X...et son épouse née Marie-Christine Y...
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000046216488
5 août 2022
5 août 2022
Noël NÉMOUTHÉ et Mme Marie-Christine WILLIAM - Rejet
Source officielleciv3
61372320cd58014677405c49
12 mai 1998
12 mai 1998
1893, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e Chambre, Section B), au profit : 1°/ de Mme Marie-Christine Y..., épouse X
Source officiellesoc
6137231dcd58014677405988
28 mai 1998
28 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6032298caa543c607d0fad4d
4 avril 2018
4 avril 2018
Laurent BEDOUET, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Marie-Christine HEBERT-PAGEOT dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0c6
15 novembre 2006
15 novembre 2006
C / Marie-Christine Y...
Source officielleRéférés civils
65c133a6d4f3671a27f9ac04
15 janvier 2024
15 janvier 2024
BIOMECA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Christine CARAPITO, lors des plaidoiries Madame Catherine
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936310
21 juillet 2009
21 juillet 2009
..., Mme Sophie AR, demeurant ..., Mme Patricia AD, demeurant ..., Mme Marie-Christine BH, demeurant ..., Mme Patricia AE, demeurant ..., Mme Marie-Caroline BG, demeurant ..., Mme Marie I, demeurant .
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008075609
15 janvier 2001
15 janvier 2001
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 16 juin et 26 juillet 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Marie-Christine X..., domiciliée ... ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02278
18 décembre 2013
18 décembre 2013
, madame Marie-Christine X... se permettait de lui donner des ordres et qu'elle tenait des propos racistes à son égard en la traitant de « sale nègre émigré », de l'attestation de monsieur Z..., directeur
Source officiellePage 21 sur 2780