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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2500145_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026 La rapporteuse, Signé M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300503_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Jean-Laurent Santoni, président,Mme Ceccarelli Charlotte, première conseillère,Mme Kenza Bakhta, conseillère.Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2025. La rapporteure,SignéC.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300583_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. La rapporteure, Signé V.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300240_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Jean-Laurent Santoni, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300646_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2025. La rapporteure, Signé V.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300154_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Jean-Laurent Santoni, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300507_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Jean-Laurent Santoni, président, Mme Ceccarelli Charlotte, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2311720_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

O R D O N N E : Article 1er : Jean-Pierre Santin est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - examiner la propriété située sur la parcelle cadastrée AL 393 au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2600125_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Santoni, juge des référés ; - les observations de Me Navin, représentant M. A..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens en présence du requérant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2600194_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Santoni, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience, le 17 mars 2026 à 10h00.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500878_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Santoni, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301424_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Santoni, président rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301425_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Santoni, président rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301426_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Santoni, président rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301427_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Santoni, président rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301428_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Santoni, président rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301429_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Santoni, président rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301441_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Santoni, président rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301468_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Santoni, président rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2501331_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Santoni, vice-président, en application de des articles L. 551-1 et L. 551-5 du code de justice administrative.

Source officielle

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