CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 décembre 2023, Mme B A, représentée par Me Mazas, demande au tribunal de condamner la commune de Montpellier à payer la somme de 28 726,72

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 décembre 2023, Mme B A, représentée par Me Mazas, demande au tribunal de condamner la commune de Montpellier à payer la somme de 26 312 euros

Mazy, M. Stalport, M. Hermanus et M.

- Condamné solidairement les époux [S] aux dépens avec application de l'article 699 du code de procédure civile au profit de la société Le Maguer & Rincazaux.  

Article 3 : Sous réserve de la renonciation de Me Mazas à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, ce dernier versera à Me Mazas une somme de 1 200 euros en application de l’article

L’intéressé souhaite désormais rejoindre la société anonyme Mazars en qualité de coordinateur de projet. I. La saisine 2.

Article 3 : L’État versera à Me Mazas une somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Mazas renonce à percevoir

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Mazas, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport B Mouret, - et les observations de Me Mazas, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport B Mouret, - et les observations de Me Mazas, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport B Mouret, - et les observations de Me Mazas, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

DBVH-V-B7I-JJYE YRD/DO POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 19 janvier 2023 RG :17/00617 [F] C/ [3] Grosse délivrée le 17 OCTOBRE 2024 à : - Me ANDREU - Me MAZARS

Délibéré après l'audience du 10 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 11 avril 2025 par laquelle l'agence nationale des titres sécurisés a rejeté la demande d'exonération du malus

est à Béziers (Hérault), immeuble "Les Tuileries", ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre 1986 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de l'Hérault, au profit de l'Entreprise MAZZA

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS