Le 1er juillet 2010, elle a été mutée au sein de la société Eiffel Construction Métallique, appartenant au groupe Eiffage et devenue ensuite Eiffage Construction Métallique, avec reprise d'ancienneté au

2018 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Corbion, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , exerçant sous l'enseigne Alarcon métal

X..., engagé en 1996 par la société Métal Est en qualité de représentant, a été licencié le 24 décembre 2002 pour motif économique ; Sur le premier moyen : Attendu que, pour des motifs pris d'un

relative à une saisine de la Société anonyme Daniel Grenin à l’encontre des sociétés Imphy Ugine Précision, Sprint-Métal et Usinor Achats

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 17 NOVEMBRE 1975), LA SOCIETE MARAIS ET CIE, AGISSANT SUR L'ORDRE DE LA COMPAGNIE DES METAUX

A l’audience du 10 mars 2026, la SAS [F] METAL SOUDURE, représentée par son conseil, renvoyant à ses écritures, maintient ses demandes.

son syndic, la société NEXITY LAMY, S.A.S [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Serena ASSERAF, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0489 DÉFENDERESSE S.C.I MEDAV

Jeannine Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (25e chambre civile, section A), au profit de la société Traitement industriel des métaux

X... pour syndic, les travaux de montage de structures métalliques sur quatre chantiers, fait grief à l'arrêt attaqué (Limoges, 21 février 1989) de l'avoir condamnée à payer à son sous-traitant le solde

tandis qu'il appartenait en tout état de cause à la société C... d'informer l'acquéreur des autorisations préfectorales qui lui avaient été délivrées en 1962 pour exploiter l'activité de travail de métaux

l'application du code risque 7.1 ZF « fabrication de fonte et d'acier » et n'avait maintenu sur le site qu'une activité secondaire de laminage à chaud relevant du code risque 27.4 CH « métallurgie des métaux

géographique, et ce d'autant plus qu'elle relevait que la société Satif avait une activité d'ingénierie et d'études techniques et la société Atelier Boithias et [...] une activité de travaux de menuiserie métallique

appartements 24, 28, 31, 34, 39 semblent provenir d'un léger affaissement de la poutre que l'on devine en plafond de l'appartement 21 ; il faudra en renforcer l'ancrage dans le mur périphérique par un poteau métal

prélèvement avait permis de déterminer qu'il s'agissait d'un alliage d'or et d'argent et que selon le professeur B... et les publications sur le sujet, ce type d'alliage est caractéristique du travail du métal

X... diffusion à faire retirer de la vente tous les bidons métalliques de sirop de la marque Sirop sport comportant une figurine Z... à titre de prime, ainsi qu'à verser à la société Teisseire une somme

X..., une somme au titre de la médaille du travail, alors, selon le moyen, qu'en l'état de motifs qui ne caractérisent ni un engagement unilatéral de l'employeur, ni un usage remplissant les conditions

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 6 octobre 1992), que la société TSA a vendu à la société Rotoprim un bâtiment industriel à charpente métallique

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 23 octobre 2014), que Mme G... détenait des parts dans la SARL Tuyauterie industrielle, chaudronnerie, mécanique (la société TICM), ainsi que dans les SARL Metallerie