Gomez, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la société H-Sec, de la société JCA Holding, de Me Blanc, avocat de la société Fleury-Michon, les conclusions de M.

Saad, demeurant ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 3 ) la SCP Michon, le Goff, demeurant ...

André X... qui s'était rendu chez son frère et sa belle soeur, les époux Michel X..., pour une fête familiale, a pris l'initiative d'allumer un feu en vue d'un barbecue, provoquant involontairement l'incendie

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 11 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Carrosserie Saint-Michel

courant ouvert dans les comptes de la SNC ; que M.

Michel X... a fait assigner, M.

Michel X..., agissant tant en son nom persnnel qu'en sa qualité de gérant de la société "Au Funerarium", dont le siège est à Lyon 9e (Rhône), ..., demeurant à Lyon 6e (Rhône), ..., en cassation d'un

Daniel X..., exploitant un commerce de pompes funèbres sous l'enseigne "Pompes funèbres libres Michel Y...", demeurant à Montluçon (Allier), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1989 par la

La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIERE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Françoise ISSENJOU, Conseiller qui en ont délibéré.

déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Novembre 2005 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 7 No RG : 04 / F01493 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : - Me Jean-Michel

Michel X..., notaire et M.

D.D-P N° 2012/176 Rôle N° 11/04932 SA GAN ASSURANCES SARL MAD C/ [X] [P] SA ANCRA INTERNATIONAL Grosse délivrée le : à : SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY

d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Janvier 2011 en audience publique.

Z... et H...; que Clean Up a réglé sur ordre de Colombe Riffaud pour le compte de Michel X..., adjoint au maire du Havre, une somme de 8 900 francs correspondant à un déplacement privé de ce dernier

Michel Wachter, président de chambre, a, conformément à l'article 805 et 907 du code de procédure civile rendu compte aux autres magistrats : M.

Michel X..., notaire et M.

La procédure a été communiquée à la Selarl Michot architectes qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.

Michel, - Y...

AXA FRANCE IARD Compagnie L'AUXILIAIRE Michel A... Synd. des copropriét. DE LA RESIDENCE 2 RUE MASSENA Patrizzia B... Pietro Bortolo C... Maria Antonia D... épouse C... Bernard E...