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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPROX_FOND
69fce9fecdc6046d47f81b59
9 avril 2026
Adresse 5] [Localité 3] non comparant, ni représenté Madame [M] [W] [Adresse 5] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge Greffier : Odile
69fcea38cdc6046d47f81f8c
Jean-sébastien TESLER, avocat au barreau D’ESSONNE DEFENDEUR: Monsieur [J] [F] [Adresse 3] [Localité 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge Greffier : Odile
69fcea4dcdc6046d47f8213d
TESLER, avocat au barreau d’ESSONNE DEFENDERESSE: Madame [T] [N] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge Greffier : Odile
69fcea62cdc6046d47f8229b
Adresse 5] [Localité 3] non comparante, ni représentée Monsieur [G] [F] [Adresse 5] [Localité 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge Greffier : Odile
chambre 1-7
69d36cf7cdc6046d47479565
3 juillet 2025
Ce juge en a rendu compte dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Odile Vergniolle, M. Cyril Déchelette et M. Jean-Baptiste Pinton. Délibéré le 18 juin 2025 par les mêmes juges.
Chambre 22 / Proxi fond
6699579207d408f8d4c12902
2 juillet 2024
disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Juillet 2024; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection/juge du tribunal judiciaire assisté(e) de Madame Odile
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
66162bd699851e0008f1e4ec
9 avril 2024
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Françoise LEROY-RICHARD en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme
Pôle 5 - Chambre 7
6163e58a578519f70b5eba93
17 juin 2010
fiscales à [Localité 9] spécialement habilité par le directeur général des impôts a sollicité l'encontre de : la SARL Germany Class Automobile (GCA) représentée par son liquidateur la SARL Sainte Odile
4e Chambre A
615e0d60c25a97f0381f4d0c
30 octobre 2014
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, président Madame Hélène GIAMI, conseiller Madame Muriel VASSAIL, vice-présidente placée qui en ont délibéré.
Cour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2b1
7 janvier 2010
C/ Odile Y... épouse X...
6253cc86bd3db21cbdd9061a
2 mai 2013
Monique Françoise Odile X... épouse Y... Suzanne Simone X...
1re chambre 1re section
603552d5c97b497b94219ba2
12 mai 2016
BLUM, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Odile BLUM, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, qui en ont
69d09981cdc6046d470fb3cd
CABINET JMB SAS fait valoir les moyens suivants : * Des pièces de rechange de véhicule de collection lui appartenant ont été détruites dans l'incendie des locaux de AFC-STAB le mars 2024, pour une valeur
3e chambre
642fb7c4cece1704f5747a9a
6 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Février 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odile
603552d5c97b497b94219be9
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, Greffier
SA N.R.G. FRANCEc/CENTRE HOSPITALIER GENERAL Grosse délivrée le
6253c88bbd3db21cbdd85944
3 septembre 2001
DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Odile FALLETTI-HAENEL, Président, Madame Claude-Françoise KUENY, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre VIGNAL, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 23 Mai 2001
6253c91ebd3db21cbdd874d4
13 septembre 2004
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 SEPTEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ, Président, Madame Monique ROUVIN, Conseiller, Madame Odile
CHAMBRE CIVILE
63d229a59b3c8605deec1d53
25 janvier 2023
de 381,12 €, 2/ une maison d'habitation située sur la commune de [Adresse 24] cadastrée section [Cadastre 29], pour une valeur de 314 000 €, - à défaut ordonner leur vente sur licitation à la barre
civ1
613723e2cd5801467740f67a
18 septembre 2002
Patrick X..., venant en représentation d'un autre fils prédécédé ; qu'antérieurement à leur majorité, la mère de ceux-ci, Mme Odile Z..., remariée A..., a engagé une instance en réduction de la libéralité
Pôle 5 - Chambre 3
61629bb2eaaf44d62f53e839
29 mai 2013
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odile
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