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1 523 résultats pour « Odile VALETTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPROX_FOND

69fce9fecdc6046d47f81b59

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 5] [Localité 3] non comparant, ni représenté Madame [M] [W] [Adresse 5] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge Greffier : Odile

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

69fcea38cdc6046d47f81f8c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Jean-sébastien TESLER, avocat au barreau D’ESSONNE DEFENDEUR: Monsieur [J] [F] [Adresse 3] [Localité 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge Greffier : Odile

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

69fcea4dcdc6046d47f8213d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TESLER, avocat au barreau d’ESSONNE DEFENDERESSE: Madame [T] [N] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge Greffier : Odile

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

69fcea62cdc6046d47f8229b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 5] [Localité 3] non comparante, ni représentée Monsieur [G] [F] [Adresse 5] [Localité 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge Greffier : Odile

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d36cf7cdc6046d47479565

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce juge en a rendu compte dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Odile Vergniolle, M. Cyril Déchelette et M. Jean-Baptiste Pinton. Délibéré le 18 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6699579207d408f8d4c12902

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Juillet 2024; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection/juge du tribunal judiciaire assisté(e) de Madame Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66162bd699851e0008f1e4ec

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Françoise LEROY-RICHARD en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163e58a578519f70b5eba93

Appel

17 juin 2010

17 juin 2010

fiscales à [Localité 9] spécialement habilité par le directeur général des impôts a sollicité l'encontre de : la SARL Germany Class Automobile (GCA) représentée par son liquidateur la SARL Sainte Odile

Source officielle
CA

4e Chambre A

615e0d60c25a97f0381f4d0c

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, président Madame Hélène GIAMI, conseiller Madame Muriel VASSAIL, vice-présidente placée qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2b1

Appel

7 janvier 2010

7 janvier 2010

C/ Odile Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9061a

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

Monique Françoise Odile X... épouse Y... Suzanne Simone X...

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603552d5c97b497b94219ba2

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

BLUM, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Odile BLUM, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, qui en ont

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d09981cdc6046d470fb3cd

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CABINET JMB SAS fait valoir les moyens suivants : * Des pièces de rechange de véhicule de collection lui appartenant ont été détruites dans l'incendie des locaux de AFC-STAB le mars 2024, pour une valeur

Source officielle
CA

3e chambre

642fb7c4cece1704f5747a9a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Février 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odile

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603552d5c97b497b94219be9

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA N.R.G. FRANCEc/CENTRE HOSPITALIER GENERAL Grosse délivrée le

6253c88bbd3db21cbdd85944

Appel

3 septembre 2001

3 septembre 2001

DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Odile FALLETTI-HAENEL, Président, Madame Claude-Françoise KUENY, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre VIGNAL, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 23 Mai 2001

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874d4

Appel

13 septembre 2004

13 septembre 2004

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 SEPTEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ, Président, Madame Monique ROUVIN, Conseiller, Madame Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63d229a59b3c8605deec1d53

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

de 381,12 €, 2/ une maison d'habitation située sur la commune de [Adresse 24] cadastrée section [Cadastre 29], pour une valeur de 314 000 €, - à défaut ordonner leur vente sur licitation à la barre

Source officielle
CC

civ1

613723e2cd5801467740f67a

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

Patrick X..., venant en représentation d'un autre fils prédécédé ; qu'antérieurement à leur majorité, la mère de ceux-ci, Mme Odile Z..., remariée A..., a engagé une instance en réduction de la libéralité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61629bb2eaaf44d62f53e839

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odile

Source officielle

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