DEMANDEUR(S) : DEFENDEUR(S) : CEVENNES IN THE BOX (SARL), [Adresse 1] représenté(e) par Madame, [Z], [S] - comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : PRESIDENT : Monsieur Philippe

1e chambre civile B ARRÊT N° N° RG 25/00257 N° Portalis DBVL-V-B7J-VRM5 (Réf 1e instance : 24/00645) Commune de [Localité 2] c/ SARL ROYALE MARINE VANNES

Philippe MARIN assisté de Me Dominique DA Greffier DEBATS Audience publique du 17 décembre 2024 ORDONNANCE DE REFERE Décision contradictoire et en premier ressort, Prononcée par mise à disposition

Philippe ZZ..., 21°/ à M.

54G Minute n° 24/ N° RG 23/01401 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X7II MI : 23/00000026 7 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le15/01/2024 àla SCP BAYLE - JOLY la SELARL DGD AVOCATS Me Marine

Y... faisait valoir qu'il était renvoyé devant la cour d'assises pour y répondre des attentats du 2 novembre 1978 à Irun, du 4 janvier 1979 à Madrid et du 25 mai 1979 à Madrid ; que, postérieurement à

Philippe, - Hanna Z..., épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE chambre correctionnelle, en date du 2 avril 1998, qui , pour escroquerie, banqueroute et abus de biens sociaux,

Philippe C..., demeurant ..., 4 ) de M. Christian C..., demeurant à Biol-Le-Bas, Biol (Isère), 5 ) de Mme Danielle D..., demeurant ..., 6 ) de Mme Michèle F..., demeurant 1, impasse J.

CHR CAFFE, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP JEAN-PHILIPPE AUTIER (Me Jean-Philippe

Philippe Y... a agi en paiement du solde de prix.

FRANCE ONDULEURS ONDYNE, dont Jean-Philippe X... était gérant associé, a autorisé la cession à la société CHLORIDE FRANCE de 997 des 1 000 parts composant le capital social ; que Jean-Philippe X... est

La machine est livrée le 21 avril 2023.

En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières

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COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 07/04/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 03/04/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL [M] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Machines

Les prestations événementielles de location de machines à boissons à base de café, thé, chocolat ou eau, ainsi que la commercialisation de ces boissons et des consommables associés, tels que gobelets,

Martine, R... Philippe, S... Gérard, U...