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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
URGENCES JU
DTA_2500133_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77d45cdc6046d476cc61d
29 janvier 2025
29 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77dc4cdc6046d476cce28
29 janvier 2025
29 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77ddfcdc6046d476ccfb2
29 janvier 2025
29 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77dfacdc6046d476cd135
29 janvier 2025
29 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77e16cdc6046d476cd2d3
29 janvier 2025
29 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77e31cdc6046d476cd463
29 janvier 2025
29 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2407824_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Carrel, Georges Brassens et Théophile Gautier ; 2°) d'enjoindre à la région d'Ile-de-France de délibérer sans délai sur le principe de la désaffectation des lycées Armand Carrel, Georges Brassens et
Source officiellecomm
61372368cd58014677409579
1 février 2000
1 février 2000
Pierre Y..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de M.
Source officiellecomm
6137231ccd580146774058ba
8 décembre 1998
8 décembre 1998
Armand-Prevost, conseiller rapporteur, M. Grimaldi, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2504118_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007966385
30 juillet 1997
30 juillet 1997
Armand X..., demeurant ... ; M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007875262
23 octobre 1995
23 octobre 1995
ARMAND, M. Charles X..., M. Charles Z..., M. Gérard B..., M. Jean-Louis Z... et M. Marcel Y..., ayant pour mandataire commun M.
Source officielleURGENCES JU
DTA_2500231_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; les autres pièces du dossier.
Source officiellePrt, magistrat désigné R.778-3
DTA_2503826_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
ARMAND Le greffier, Signé : J-B.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206164_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Ils demandent l’annulation de l’arrêté du 29 juillet 2022 par lequel le maire d’Arandon Passins a refusé de faire droit à leur demande.
Source officielleChambre mixte
69d6deaacdc6046d4793983c
27 octobre 2025
27 octobre 2025
SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SARL à associé unique [S] [B] n'emploie aucun salarié.
Source officielleChambre mixte
69d6e7ebcdc6046d4794341f
27 octobre 2025
27 octobre 2025
SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS à associé unique HC IMMO n'emploie aucun salarié.
Source officielleChambre mixte
69d6eb8fcdc6046d47946ce2
27 octobre 2025
27 octobre 2025
SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SARL [Adresse 1] n'emploie aucun salarié.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2503137_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 21 sur 186