Codes de loi français

Article 221-III/20

Disponibilité opérationnelle Avant que le navire ne quitte le port et à tout moment pendant le voyage, tous les engins de sauvetage doivent être en état de service et prêts à être utilisés immédiatement. 3. Entretien 3.1.

Article Annexe 1

existe un déséquilibre marqué entre l'offre et la demande de logements, entraînant des difficultés sérieuses d'accès au logement sur l'ensemble du parc résidentiel telles que définies par décret. (9) Mention obligatoire si le précédent locataire a quitté

LEGIARTI000047982976

Flux de sortie des agents occupant un emploi permanent Nombre d'agents (fonctionnaires et agents contractuels sur emploi permanent) ayant quitté la collectivité durant l'année : recensement par motif (mise à disposition, détachement, décharge totale de

Article Annexe 2

existe un déséquilibre marqué entre l'offre et la demande de logements, entraînant des difficultés sérieuses d'accès au logement sur l'ensemble du parc résidentiel telles que définies par décret. (31) Mention obligatoire si le précédent locataire a quitté

Article Annexe I (suite)

Aisne Remaucourt 02 Aisne Rouvroy 02 Aisne Saint-Gengoulph 02 Aisne Saint-Quentin 02 Aisne Soissons 02 Aisne Vauxbuin 02 Aisne Veuilly-la-Poterie 02 Aisne Vichel-Nanteuil 02 Aisne Viels-Maisons

Article Annexe I (suite)

Seine-et-Marne Rouvres 77 Seine-et-Marne Rozay-en-Brie 77 Seine-et-Marne Rumont 77 Seine-et-Marne Rupéreux 77 Seine-et-Marne Saâcy-sur-Marne 77 Seine-et-Marne Sablonnières 77 Seine-et-Marne Saint-Ange-le-Viel

LEGIARTI000045166922

CC PORTES DU LUXEMBOURG 25080188300019 SIVU REGT PEDAG NOVION-PORCIEN 25080206300017 SIVU RURAL ACCUEIL ENFANT 25080210500016 SIVU POLE SCOLAIRE DE BUZANCY 25080232900012 SIVU DES ECOLES DE VIEL

LEGIARTI000032916791

Moret-Loing et Orvanne, Nandy, Nanteau-sur-Essonne, Nanteau-sur-Lunain (1), Nemours, Neufmoutiers-en-Brie (1), Nonville (1), Pécy (1), Perthes (1), Poligny (1), Pontault-Combault (1), Pringy (1), Provins (1), Rochette (La), Sablonnières, Saint-Ange-le-Viel

Article Annexe 150-1.VII

Quitter le navire rapidement et sans danger et effectuer un sauvetage si cela s'avère nécessaire lors du prochain voyage. 9. Prévenir la pollution de l'environnement pendant tout le prochain voyage. 10.

Article Annexe

Sixième saut : A une hauteur de 2 500 mètres, au cours duquel il doit effectuer un rattrapage de niveau suivi d'un appontage de face, le candidat ayant quitté l'avion trois secondes après l'examinateur. (*) Cater : figure de vol relatif en chute libre

Article 1

TITRE Ier : L'OBLIGATION DE QUITTER LE TERRITOIRE FRANçAIS ET LA RECONDUITE À LA FRONTIÈRE, Sct.

Article Annexe (suite)

avantages de retraite ouverts, toujours au titre des services en cause, dans les régimes complémentaires de retraite faisant application de la convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'accord du 8 décembre 1961 ; d) e) n'avoir pas quitté

Article Annexe (suite)

Prestations Art. 4 - L'article 4 e) est modifié comme suit : e) n'avoir pas quitté volontairement, sauf cas prévus par accord d'application, leur dernière activité professionnelle salariée, ou une activité professionnelle salariée autre que la dernière

Article Règlement général

des services en cause, dans les régimes complémentaires de retraite faisant application de la convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'accord du 8 décembre 1961 ; d) Etre physiquement aptes à l'exercice d'un emploi ; e) N'avoir pas quitté

LEGIARTI000024423112

département N 2 LA CAPELLE AISNE D 1032 ex-N 32 MAREST-DAMPCOURT Limite de département D 1044 ex-N 44 CHARMES AISNE D 1044 ex-N 44 CHARMES D 1032 ex-N 32 N 2 LAON AISNE D 1044 ex-N 44 LAON N 2 Limite de département BERRY-AU-BAC AISNE D 933 VIELS-MAISONS

Article Liste n° 3

-aux hélicoptères à destination de Guadeloupe-Maryse Condé ou devant atterrir à Guadeloupe-Maryse Condé avant de quitter la Guadeloupe.

LEGIARTI000030541821

Cazevieille, Cazouls-d'Hérault, Cers, Clapiers, Combaillaux, Cournonterral, Crès (Le), Fabrègues, Florensac, Fontanès, Galargues, Garrigues, Gignac, Grabels, Guzargues, Jacou, Juvignac, Lagamas, Lansargues, Lattes, Lavérune, Lieuran-Cabrières, Lunel, Lunel-Viel

Article 1

les ascenseurs à entraînement hydraulique non munis de dispositifs ou de combinaison de dispositifs empêchant que la cabine : -ne tombe en chute libre ; -ne descende à vitesse excessive ; -ne dérive de plus de 12 cm par rapport au niveau d'arrêt, et quitte

Article Annexe I

Par ailleurs, certains animateurs négocient les compétences acquises pour quitter le secteur au bout de quelques années.