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600 résultats pour « ROUSSEL Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JERICHO CIVIL

69e7eaaecdc6046d4710e143

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DRIVALIA LEASE FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Christophe BELLIOT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Roussel, Romain, Christophe, Roussel-Mege

SIREN 898628946Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

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Radiations

ROUSSEL, Christophe

SIREN 833818511Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

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Créations

Roussel, Christophe, Georges, Marc

SIREN 493654495Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

05/04/2026

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Dépôts des comptes

ROUSSEL CHRISTOPHE

SIREN 485011423Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

17/03/2026

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Dépôts des comptes

SELARL Jean-Sébastien DURACHER, Jean-Christophe ROUSSEL et Jessica SAVOURNIN Notaires associés

SIREN 523738573Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

12/03/2026

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CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c73a

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Civile ARRÊT DU 21 MAI 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 05 / 01514 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 06 avril 2005 rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LA ROCHELLE

Source officielle
CA

4e chambre

6033a934735d815d4e2dec5d

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure DUMEAU Me Alexandre MAILLOT Me Mélina PEDROLETTI Me Patricia MINAULT Me Stéphane CHOUTEAU Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ef6af466129746fdd69c91

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

1] 1991 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jean-baptiste VIEU de la SELARL JEAN-BAPTISTE VIEU, avocat au barreau de BAYONNE Assisté de Me Marc ROUXEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e18

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

né le 11 Octobre 1979 à NANTES (44000) de nationalité Française ... 17000 LA ROCHELLE Représenté par Me Alexandra DUPUY, avocat au barreau de LA ROCHELLE INTIMEE : LA POSTE 44 Boulevard

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035cf66510a023663109b8e

Appel

23 février 2016

23 février 2016

civile B ARRET DU 23 Février 2016 APPELANTES : Mme [P] [H] [D] épouse [Q] née le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 5] (ORAN - ALGERIE) [Adresse 4] [Adresse 1] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d20

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté sur l'audience par Me Dominique PONTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1214 INTIMÉE Madame Monique Y... née le 19 décembre 1949 à LA ROCHELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a2

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026198976

Admin. suprême

13 juillet 2012

13 juillet 2012

Christophe , demeurant ..., M. Guy , demeurant au Triby à Fraïsse-sur-Agout (34330) et M.

Source officielle
CC

cr

6137262ecd580146774238ff

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Rose, - Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e8614acdc6046d4719989f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[A] [U] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Christophe POUZIEUX de la SCP CMCP, avocat au barreau de CHARENTE Me Florian POMMERET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a67

Appel

2 septembre 2014

2 septembre 2014

né le 06 Juin 1973 à LA ROCHELLE (17) ... 14000 CAEN Représenté par Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale-No BAJ numéro 13/ 658- NoRG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae08

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

PRIMOUT- FAIVRE, avoués à la Cour INTIMÉE La SA GPA IARD, dont le siège est 7 boulevard Haussmann- 75447 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour ayant Me Christophe

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02460_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Il ressort toutefois des pièces du dossier que le requérant vit à Poitiers tandis que ses enfants et leur mère résident à La Rochelle. Si M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00127_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Le rapport de Mme Roussaux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6032958646ac540a3f91bbae

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

la cour : Jugement rendu le 10 Mai 2016 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 13/01721 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP BUQUET-ROUSSEL-DE

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102198_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par arrêté du 25 février 2021, le maire de Saint-Christophe leur a accordé le permis de construire sollicité sous le n° PC 17315200013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Centre Hospitalier Spécialisé CAMILLE CLAUDELc/Madame Martine Hélène X

6253cd06bd3db21cbdd920eb

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

D'assurance Maladie-prise en la personne de sa Directrice domiciliée en cette qualité audit siège 30, boulevard de Bury-16910 ANGOULEME CEDEX 09, représentée par Maître Marie-lucile HARMAND-DURON de la SCP ROUXEL-HARMAND

Source officielle
CC

soc

61372199cd580146773f518d

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Laye, demeurant à Givors, Loire-sur-Rhône (Rhône), Le Rousset, 42°/ M. Thierry XN..., demeurant à Sottevast Brix (Manche), "La Coudrette", 43°/ M.

Source officielle
CA

Référés Premier Président

67ef6aef66129746fdd69c57

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ATLASS ECLAIRAGE [Adresse 3] [Localité 2] Comparant assisté de Me Christophe BIAIS de la SELARL BIAIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Juliette CAILLON, avocate au barreau

Source officielle