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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028695881

Admin. suprême

6 mars 2014

6 mars 2014

soumis aux juges du fond qu'à l'issue d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2003 de la société Pacoclean.com, qui a pour activité la vente de robots

Source officielle

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CC

civ3

613721a7cd580146773f5b25

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

avait, sur la foi des observations de l'expert, dûment souligné que les désordres avaient pour origine, non un manquement à sa mission de conception de l'ouvrage, mais le fonctionnement défectueux du robot

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105567_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

B soutient qu'au cours de son transfert ont été perdus deux homes cinéma, un robot mixeur, une cafetière Senseo, un livre, quatre paires de chaussures de marques, 3 sweat-shirts, un casque stéréo, une

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100665

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

réalisation de l'intervention, l'arrêt relève qu'il n'est pas justifié de l'enregistrement des données électroniques de la procédure d'ablation et que l'absence de conservation des données d'activité du robot

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10887

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[T] pour qu'il puisse acquérir des biens à titre personnel sur le compte de la société : matelas et robots de piscine livrés à sa résidence secondaire, mobiliers livrés à sa résidence parisienne, ainsi

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00509_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Viéville, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant M. B. Une note en délibéré présenté par Me Bourgeois pour M. B a été enregistrée le 6 septembre 2024.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2309313_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gourmelon, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2407988_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Ossant, conseiller, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, avocat des requérants. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a17cca9cdc6046d47302959

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

' En effet, l'outil implique pour le CCI, lorsque l'assuré doit être rappelé, de recevoir un appel généré par un robot, suivi du message vocal: «'Un client cherche à vous joindre, tapez 1 pour être

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

643e358183146e04f531ebdc

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

est venu vous visiter, vous l'avez immédiatement agressé verbalement en lui tenant les propos suivants : « tu es un mouton », « tu n'as pas de couilles », « il faut que tu vois avec le collecteur de robots

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TA

5ème Chambre

DTA_2204040_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

termes duquel il ne peut plus entretenir sa maison, passer l'aspirateur, laver les sols, s'occuper du linge ni entretenir son jardin et fait valoir que son état de santé nécessite l'acquisition d'un robot-aspirateur

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TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2400515_20240920

Administratif

20 septembre 2024

20 septembre 2024

d'une provision au titre des frais divers dès lors qu'elle aurait nécessairement acheté des pantalons, même en l'absence d'aléa médical ; - la requérante n'établit pas la nécessité de recourir à un robot

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2307989_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

C... au titre du préjudice d’agrément, du préjudice sexuel, de l’assistance par tierce personne temporaire et permanente, des frais d’achat d’un robot aspirateur, des frais d’achat d’un robot tondeuse,

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2507379_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Rosier, juge des référés, - les observations de Me Rombou substituant Me Bourgeois représentant les requérants ; - et les observations de la représentante du ministre de l'intérieur.

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TA

2ème Chambre

DTA_2201611_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Pinturault, rapporteur public, - et les observations de Me Sure pour la SAS Euronat et de Me Rondot pour la commune de Grayan-et-l’Hôpital. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c8e

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

DAMELO prise en la personne de ses représentants légaux No Siret : 483 011 798 ayant son siège au 7 allée des Châtaigniers-77115 SIVRY COURTY Représentée et assistée sur l'audience par Me Richard RONDOUX

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TCOM

chambre 1-12

69d0fe7ecdc6046d47172025

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DOZOYA a contacté la société SUSHI ROBOT pour acquérir un « rice sheet maker », et s'est rapprochée de la société LEASECOM pour le financement de ce matériel.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b852a6cdc6046d47e3e7a6

Commerce

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Monsieur [V], ne s'oppose pas à l'offre présentée par la SARL GROUPE LUNDI MATIN qui lui semble très motivée et ambitieuse tout en considérant qu'elle n'a pas une connaissance élevée du marché de la robotique

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d5c60b565ec7590f7ccd

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- FAITS ET PROCÉDURE : La société Recyclamer Innovation, exploitant une activité de fabrication de robots autonomes de nettoyage des eaux portuaires

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00706_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

subir un processus d'affinage en cave chaude puis en cave froide pendant une durée de 4 à 24 mois au cours de laquelle ces fromages font l'objet de retournements et de frottages de la morge par des robots

Source officielle