Ces dispositifs doivent être en matériaux de catégorie MO et résister aux chocs thermiques. Dans tous les cas, l'espace réservé à ces cuisines doit être, en permanence, maintenu en dépression par rapport à la salle.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi Entreprises d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (département maintenance).

Article L721-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 98 > 74

Code de l'énergie

La déclaration d'intérêt général de la construction des canalisations assurant un transport d'énergie thermique dont le diamètre est supérieur à un seuil fixé par voie réglementaire est prononcée par décret en Conseil d'Etat.

Article R721-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 75 > 01

Code de l'énergie

La demande de déclaration d'intérêt général indique : 1° Le nom et la nature de l'organisme demandeur ; 2° La nature et la localisation des installations productrices d'énergie thermique ; 3° Les caractéristiques essentielles des ouvrages à établir, et

Article R224-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

; f) Broyeurs de végétaux ; g) Nettoyeurs haute pression ; 2° L'obligation prévue par l'article L. 224-112 s'applique, pour les catégories d'outils mentionnées au 1°, aux catégories de pièces de rechange suivantes : a) Moteurs électriques ou thermiques

Article R126-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 52

Code de la construction et de l'habitation

dans le carnet d'information du logement sont les suivants : 1° Le diagnostic de performance énergétique du logement mentionné à l'article L. 126-26 ; 2° Le document établi par le maître d'ouvrage attestant la prise en compte de la réglementation thermique

Article D251-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 65

Code de l'énergie

automobile terrestre à moteur qui : 1° Appartient à la catégorie des véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur au sens de l'article R. 311-1 du code de la route ; 2° A fait l'objet d'une transformation de véhicule à motorisation thermique

Article Annexe Ib (suite)

—

S CONNAISSANCES NIVEAUX S 4 -LE CONFORT DU BÂTIMENT 1 2 3 4 S 4.1 L'isolation thermique X X X X 4.11 - Les grandeurs et les lois liées aux échanges thermiques Mode de propagation de la chaleur Notion de conductivité

LEGIARTI000028240634

—

Entreprises d'installation d'équipements thermiques ayant un département maintenance. Entreprises d'installation-maintenance chauffage de type artisanal, dans le cas où l'agent possède déjà une expérience de l'installation.

Article R222-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

charbon, fiouls lourds ou biomasse sont brûlés seuls ou en mélange, à l'exclusion des torchères et des panneaux radiants ; " Puissance d'une installation de combustion " : la puissance d'une installation de combustion est définie comme la puissance thermique

Article CH 23

—

fonctionnement d'un brûleur par suite d'un manque de tension électrique et, pour un brûleur à gaz, par suite d'un déclenchement du dispositif de contrôle de pression minimale, l'intervention manuelle n'est pas exigée si la conception de l'équipement thermique

Article 26

—

Pour les sites autorisés après le 1er janvier 2012, ce bassin ou ce dispositif équivalent : ― est implanté hors des zones d'effet thermique d'intensité supérieure à 5 kW/ m ² identifiées dans l'étude de dangers, ou ; ― est constitué de matériaux résistant

Article 240-2.08

—

pratiquant porte effectivement un équipement individuel de flottabilité de 50 N ou une combinaison une combinaison humide en néoprène ou sèche assurant au minimum une protection du torse et de l'abdomen, une flottabilité positive et une protection thermique

LEGIARTI000025756095

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles Les entreprises d'installation d'équipements thermiques et de climatisation ayant un département maintenance.

Article 17

—

missions données, l'opérateur : 1° S'assure du respect du domaine d'utilisation du véhicule de lancement ; 2° S'assure de la compatibilité des objets destinés à être mis en orbite avec les ambiances lanceur (géométrique, mécanique, dynamique, thermique

LEGIARTI000024664299

—

Ces véhicules sont mus par des motorisations thermiques. Le (la) professionnel (le) intervient sous la responsabilité d'un supérieur hiérarchique à qui il (elle) rend compte des interventions réalisées. L'emploi se pratique en atelier.

Article 17

—

Les installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 500 MW utilisant des combustibles solides, autorisées à compter du 1er juillet 1987, respectent les valeurs limites d'émission pour les oxydes d'azote fixées

LEGIARTI000027520215

—

Le marché de la métallerie évolue du fait, notamment, des exigences de la réglementation thermique.

Article Annexe 3

—

: R (m2.K/W) : A ne remplir que si la résistance thermique n'est pas mentionnée sur la preuve de réalisation de l'opération : * Epaisseur (mm) : L'isolation thermique réalisée a nécessité la mise en place d'un pare-vapeur ou tout autre dispositif permettant

Article 50-4

—

Les coefficients de transmission thermique des parois en contact avec l'extérieur ou un volume non chauffé, exprimés en watts par mètre carré de surface de la paroi considérée et par Kelvin (W/ [m2.

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