Heynh Spergulaire à grosses racines. Stachys marrubiifolia Viv. Epiaire à feuilles de Marrube. Tanacetum audibertii (Req.) DC. Tanaisie d'Audibert. Thesium humile Vahl Thesium peu élevé. Verbascum rotundifolium Ten. subsp. conocarpum (Moris) I.K.

Article 221-III/13

—

Si nécessaire, le navire doit être conçu de manière que les embarcations soient protégées, à leur poste d'arrimage, contre les avaries dues aux grosses lames. 3 Les embarcations de sauvetage doivent être fixées aux engins de mise à l'eau. 4.1 Tous les

Article Annexe I

—

Pour la candidate civile admise à l'un de ces concours, et dont l'état de grossesse est constaté par un médecin des armées postérieurement aux épreuves d'admission, l'incorporation en école et la vérification de ces conditions, préalable à la signature

Article 36

—

Il supporte également le coût des travaux d'aménagement et des grosses réparations afférents à cet immeuble. IV.-A.

Article 222-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

vingt ans de réclusion criminelle lorsqu'elle est commise : 1° Sur un mineur de quinze ans ; 2° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse

Article 222-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

quinze ans de réclusion criminelle lorsqu'elle est commise : 1° Sur un mineur de quinze ans ; 2° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse

Article Annexe II

—

haricots (non écossés), artichauts. 0,5 Cucurbitacées à peau non comestible, choux (développement de l'inflorescence), pois (non écossés). 0,3 Céleris-raves, choux pommés. 0,2 Mangues, papayes, carottes, raifort, panais, persil à grosse

Article Annexe I

—

Article A

—

Hessen, à l'exception des districts : - Kreis Bergstrasse ; - Stadtkreis Darmstadt ; - Kreis Gross-Gerau ; - Land-und Stadtkreis Offenbach. - Mecklenburg-Vorpommer. Niedersachsen. Nordrhein-Westfalen.

Article L2131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 61

Code de la santé publique

à sa situation sur la possibilité de recourir, à sa demande, à des examens de biologie médicale et d'imagerie permettant d'évaluer le risque que l'embryon ou le fœtus présente une affection susceptible de modifier le déroulement ou le suivi de sa grossesse

Article R634-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 90

Code de l'éducation

-Par dérogation au premier alinéa de l'article R. 634-15, les stages non validés sont pris en compte dans le calcul de l'ancienneté lorsque le motif d'invalidation est lié à l'une des situations suivantes : 1° Etat de grossesse ; 2° Congé de maternité

Article Annexe

—

Suivi de grossesse Recueil des éléments évolutifs concernant le déroulement de la grossesse et son issue, suite à une demande de renseignement sur l'éventuel risque (préconceptionnel, embryonnaire, foetal, néonatal ou à plus long terme pour l'enfant)

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Mards-de-Fresne, Saint-Martin-du-Tilleul, Saint-Martin-Saint-Firmin, Sainte-Opportune-la-Mare, Saint-Ouen-des-Champs, Saint-Pierre-de-Cernières, Saint-Pierre-de-Cormeilles, Saint-Pierre-du-Val, Saint-Quentin-des-Isles, Saint-Samson-de-la-Roque, Saint-Siméon

Article Annexe I à l'article R. 373-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01

Code de la construction et de l'habitation

du propriétaire et du gestionnaire relatives à la maintenance et à l'entretien des locaux loués Les locaux doivent être maintenus en bon état de fonctionnement au moyen d'une politique de provision pour le financement de travaux d'entretien et de grosses

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

—

De tels modèles se sont avérés capables de survivre dans des états de grosse mer, alors qu'ils ont chaviré dans des états de mer moins forte après avoir subi des avaries moins importantes que celles qui sont prévues par la convention SOLAS, loin des extrémités

Article Annexe

—

changement de grade ; 21° Congés administratifs et congés de fin de séjour ; 22° Congé de paternité ; 23° Congé parental, congé de présence parentale, congé d'accompagnement d'une personne en fin de vie ; 24° Congés statutaires de maladie, pour grossesse

Article Annexe II - II. Maquette 22

—

rénale aiguë chez le patient sans autre défaillance d'organe -techniques continues et techniques intermittentes ; Module 7 : Aphérèses thérapeutiques -techniques (filtration, double filtration cascade, centrifugation, immunoadsorption) ; Module 8 : Grossesse

Article 222-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende lorsqu'elle est commise : 1° Sur un mineur de quinze ans ; 2° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse

LEGIARTI000033343923

—

pour 2013 Démarches particulières OBJET DE LA DÉMARCHE DISPOSITIONS APPLICABLES Demande d'allocation journalière d'accompagnement à domicile d'une personne en fin de vie Déclaration d'arrêt de travail-congé maternité exceptionnel pour grossesse

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Code de l'action sociale et des familles

Article 2 Non-discrimination Nul ne peut faire l'objet d'une discrimination en raison de son sexe, de l'origine, de sa grossesse, de son apparence physique, de son patronyme, de ses caractéristiques génétiques, de ses mœurs, de son orientation sexuelle

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