Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
868 résultats pour « Teste »
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE II
100 Elimination B 100 Transfert B 100 Déplacement intérieur B 0 Déplacement extérieur B 0 Communication B 0 Sommation des valeurs des variables : - supérieure ou égale à 1 200 : rang 8 ; - inférieure à 1 200 : tester
Article 10
signataire de l'accord européen multilatéral pris dans le cadre de la coordination européenne des organismes d'accréditation pour les essais considérés ; - justifiant de leur indépendance par l'absence d'intérêt vis-à-vis de l'élément de construction testé
Article 3
suivantes : Justifier de la capacité à : -maîtriser l'orientation à l'occasion d'un déplacement mono-chien ; -lire et analyser un bulletin météorologique, Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables au moyen de la réalisation d'un test
Article R741-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 24 > 74
Les plans exigés au titre du 1° de l'article R. 741-18 sont réexaminés au moins tous les trois ans et, si nécessaire, mis à jour et testés, dès lors que le site entre dans le champ d'application de la sous-section 3 de la section 15 du chapitre III du
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34
Trois techniques exécutées conjointement sont nécessaires pour mettre en évidence la totalité des anticorps irréguliers : le test d'agglutination en "saline" à 22° C, le test de Coombs indirect et un test aux enzymes.
Article 5
à la vérification de ces exigences préalables au moyen de : -de la production d'une attestation de réussite à la formation relative au secourisme le cas échéant assortie de l'attestation de formation continue en cours de validité ; -la réussite aux tests
Article 67-3
prestations suivantes : - prise en charge des opérations de dédouanement ; - contrôle des expéditions, prise en charge et transport des appareils sur le territoire français ; - livraison, installation dans les casinos des appareils et exécution de tests
Article 333-1.01
Afin de permettre de s'assurer du niveau de sécurité de ces équipements, tout document permettant d'attester les spécifications techniques et normes d'essais selon lesquelles les équipements ont été testés doit être mis à disposition de la Commission
Article 8
En cas de non-confirmation de la suspicion par le test de confirmation cité au 2 du II de l'article 4, les APMS visés à l'article 6 sont levés par le préfet.
Article Annexe II : Tableau n° 51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Préparation
Article 1
TITRE III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE IV : LE CYCLE PRÉPARATOIRE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE V : ACCUEIL DES STAGIAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE, Art. 11, Sct.
Article Annexe IV
Ces capacités sont vérifiées par un test de sélection organisé avant la formation.
Article 3
Le rectorat de région académique en charge d'établir le calendrier des tests d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées ayant reçu
LEGIARTI000033053715
. - tout résultat positif de l'autotest VIH doit être confirmé par la réalisation d'un test de diagnostic biologique par un laboratoire de biologie médicale, dans les conditions définies à l'article 1er de l'arrêté du 28 mai 2010 fixant les conditions
Article R254-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 04 > 08
-Les certificats individuels peuvent être obtenus : 1° Soit à l'issue d'une formation adaptée aux activités professionnelles et catégories concernées intégrant la vérification des connaissances ; 2° Soit à la suite d'un test ; 3° Soit au vu d'un diplôme
Article 3
-de la production d'une attestation d'activités de formateur en escrime d'une durée de trente-cinq heures minimum, délivrée par le directeur technique national de l'escrime ; -d'un test d'exigences préalables consistant en : • la mise en œuvre d'une
Article 34
Une fois par an au moins, l'exploitant réalise un exercice sur une de ses installations lui permettant de tester la mise en œuvre des moyens, des matériels et des procédures, et de traiter les éventuelles mises au point en fonction des difficultés rencontrées
Article 6
La validité du certificat est renouvelée pour une période de cinq ans lorsque le titulaire a, au cours de la dernière année précédant l'échéance du certificat, soit réussi un test de contrôle organisé par l'organisme d'examen, soit suivi des cours de
Article 8
En cas de non-confirmation de la suspicion par le test de confirmation cité au 2 du II de l'article 4, les APMS visés à l'article 6 sont levés par le préfet.
Article 8
Le ministre chargé du travail établit une liste qui mentionne les éditeurs de progiciels de vote électronique et les entreprises disposant d'un logiciel de vote électronique propre, qui ont satisfait aux tests de transmission des résultats d'élection
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