La SELARL [C] Yang-Ting prise en la personne de Me [C] ès-qualités conteste l'existence d'un contrat de travail en faisant valoir que M.

Une première audience se tint le 18 avril 1994.

Tia, en la personne de M. Georges Z... Y...

HAIR FASHION DEFOSSO, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Filiz TINAS, avocat au barreau de PARIS,

LEMA, Veuve Henri Z..., 5°) Monsieur Marc, Henri, Gérald Z..., 6°) Monsieur B..., Bernard, Auguste Z..., 7°) Madame C..., Mireille, Tina Z..., 8°) Monsieur Christian, Richard, Maurice Z...,

    Le 8 octobre 1987 se tint l'audience.

[B], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société [I] Yang-Ting, ès qualités, après débats en l'audience publique du 5 octobre 2021 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant

Martinique EN PRESENCE DE : Administrateur judiciaire : la SELARL [U] prise en la personne de Maître [O] [R] [W] représentée par Monsieur [Y] [G], collaborateur Mandataire Judiciaire : la SELARL [N] YANG TING

Gérante : Madame [I] [J] [Y] épouse [A] Comparante EN PRESENCE DE : Administrateur judiciaire : la SELARL AJILINK [S] [T] en la personne de Maître [B] [S] [T] Mandataire Judiciaire : la SELARL [Z] YANG TING

passage suffisant ne pourrait être établi sur les fonds divisés, l'article 682 serait applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,30 mai 2006), que la société civile immobilière Lou Tian

fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la réintégration de ses enfants A et D C au sein du collège Saint-Blaise situé à Saint-Sauveur-sur-Tinée

maladie (CPAM) du Gers, dont le siège est ..., en cassation de deux jugements rendus les 6 juin 1996 et 12 décembre 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Auch, au profit : 1 / de Tino

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2025, le groupement d'architectes représenté par son mandataire la société NVW Architectes, représenté par Me Yang-Ting Ho, demande

prise en la personne de Maître [L] [V], ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Amarante ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la société [J] Yang-Ting

SELARL, prise en la personne de Maître [U] [P], ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Médian ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la société [N] Yang-Ting

Entre le 10 décembre 1996 et le 13   juin 2001, la cour de sûreté de l’État tint vingt-cinq audiences au cours desquelles elle entendit les accusés en leur défense et recueillit les déclarations des

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SEMSEA, société d'économie mixte, dont le siège est Saint-Etienne de Tinée

Les parties présentèrent leurs conclusions le 17   novembre 1992 et l’audience de plaidoiries se tint le 8 juillet 1993.

    Lors de la première audience, qui se tint le 15   octobre 1991 suite à un renvoi d’office, les parties présentèrent leurs conclusions.

A D un permis de construire une villa individuelle sur la parcelle cadastrée section D, n°799, située à Nivalella Tippa. Mme E G est intervenue à l'instance au soutien de cette demande.