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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000043525394
16 septembre 2020
16 septembre 2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA PDC DE VALLON PONT D’ARC
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037962856
28 septembre 2017
28 septembre 2017
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE SAINT GERMAIN LE VASSON.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037082533
13 mars 2018
13 mars 2018
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER (PDC) DE SAINT GERMAIN LE VASSON
Source officielleChambre 1-2
6438f1eaa942a604f5e9322f
13 avril 2023
13 avril 2023
pièces jointes au dossier de demande de permis de construire, relatives à la rampe d'accès à la maison projetée, - au risque d'atteinte à la sécurité publique par la création d'une buse au sein du vallon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300109
25 janvier 2012
25 janvier 2012
SCI Marseille XI lieudit Les Accates avait manqué à son devoir d'information dès lors qu'il n'avait pas été porté à la connaissance de M. et Mme X... qu'une partie de leur terrain situé en fond de vallon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310157
9 mai 2019
9 mai 2019
"d'une propriété rurale détachée de la campagne dénommée Vallouise ( ) confrontant au nord la propriété Le Bas Vallon appartenant aux consorts L..., à l'est le chemp vicinal 7 de la Valentine aux Accates
Source officielleRéférés Cabinet 4
68681f114965b5d9df317378
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de l’ASSOCIATION DE VALON / PONTIER DE VALON, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008157498
27 juin 2005
27 juin 2005
sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 juin et 8 juillet 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ELYS, dont le siège est Boudarie CD 579 à Vallon-Pont-d'Arc
Source officielle4ème chambre
DTA_2410951_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Contrairement à ce que soutient le service, il résulte de l’instruction que les travaux effectués dans cet ensemble immobilier, détaillés dans la facture F-210142 du 3 octobre 2021 de la société Valone
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2412893_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
plus scolarisé depuis la rentrée scolaire 2023-2024, ce qui entraîne notamment des conséquences négatives sur son état de santé et sur son avenir ; - En outre, la scolarisation au sein du collège Vallon
Source officiellecomm
613723d9cd5801467740ef55
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Castellet, 83330 Le Beausset, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de la Société civile du Vallon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04725_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
limitée (SARL) A ont demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 27 juillet 2017 ordonnant la suppression d'ouvrages, de remblais et la remise en état du vallon
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000031600363
9 mars 2011
9 mars 2011
Syndicat intercommunal - Syndicat intercommunal de la Vallee de l'Ardeche (SIVA) - Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche). n° 2011-010.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007691636
31 octobre 1986
31 octobre 1986
X..., architecte à Saint-Christophe-Vallon à Marcillac-Vallon 12330 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 30 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif de Toulouse
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007791384
13 mars 1992
13 mars 1992
1985 accordant un permis de construire modificatif à l'office public d'aménagement et de construction (OPAC) de l'Oise en tant qu'il autorise des modifications au portail donnant sur la place Omer Vallon
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2403364_20250218
18 février 2025
18 février 2025
B A doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté par lequel le maire de la commune de Saint-Germain-le-Vasson ne s'est pas opposé aux travaux qu'il a déclarés pour la modification de
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2201774_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
B C, représenté par Me Varron-Charrier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mai 2022 par lequel le directeur départemental des finances publiques du Var l'a placé en disponibilité d'office
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2516405_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
décembre 2025 par lequel le maire de la commune des Pennes-Mirabeau a prescrit l’exécution d’office de travaux de remise en état de la voirie sur le domaine privé concernant le chemin du Pas de la Mue, Vallon
Source officielleciv1
60794b4d9ba5988459c42a10
4 mai 1982
4 mai 1982
ETAIT ASSOCIEE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU VALLON DE TRESSES, DONT ELLE POSSEDAIT 895 DES 1196 PARTS SOCIALES ; QUE LA BANQUE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EQUIPEMENT (CGIB) A CONSENTI A LA SCI
Source officielle2ème Chambre civile
679a9185e9a46d1f5a766229
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La propriété de la SCI MJ comme celle de Monsieur [C] confronte un vallon et le Code civil dispose que la limite de copropriété sera l’axe du vallon.
Source officiellePage 21 sur 121
VADON, Véronique, Christiane, Henriette, RIGOLLET, XUE, Lili, WU
Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SPFE Chambéry le 06/07/2026 sous le numéro référence 7304P02 2026A01664 Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Boulevard de la Colonne 73000 Chambéry, Adresse du nouveau propriétaire: 22 Rue Charles Exbrayat 42500 Le Chambon-Feugerolles
24/07/2026
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PEYRE, Denise, VADON
12/07/2026
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Baraka, Marjorie, Audrey, Aldjia, Vadon
12/07/2026
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ORTOLI, Marie, VADON
12/07/2026
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Pauline Vadon Conseil & Création
10/07/2026
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