en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que les docteurs, demoiselle X... et Sambat s'étaient associés en juin 1956, pour l'exploitation d'un laboratoire d'analyses

à l'arrêté du 27 mars 1972 ; Mais attendu que le tribunal relève que, selon l'article 8 de la nomenclature, le coefficient affecté à l'acte global ne comprend pas les actes de radiologie et les analyses

l'acte global comprend, en cas d'hospitalisation, les soins post-opératoires pendant la période de vingt jours qui suit l'intervention et ne couvre pas, en revanche, les actes de radiologie et les analyses

André X..., exerçant l'activité de laboratoire d'analyse médicale à l'enseigne "Laboratoire Burckel", demeurant à Paris (12e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1989 par la cour d'appel

titre d'affections intercurrentes ; Attendu cependant que, selon l'article 8 de la nomenclature, le coefficient affecté à l'acte global ne comprend pas, notamment, les actes de radiologie et les analyses

titre d'affections intercurrentes ; Attendu cependant que, selon l'article 8 de la nomenclature, le coefficient affecté à l'acte global ne comprend pas, notamment, les actes de radiologie et les analyses

titre d'affections intercurrentes ; Attendu cependant que, selon l'article 8 de la nomenclature, le coefficient affecté à l'acte global ne comprend pas, notamment, les actes de radiologie et les analyses

de conduire dont la durée est fixée par décret en Conseil d'Etat, l'intéressé ne peut solliciter un nouveau permis ou la restitution de son permis sans avoir été reconnu apte après un examen ou une analyse

D'autre part, le requérant ne conteste pas qu'à l'occasion de l'examen médical d'aptitude physique, les analyses médicales pratiquées à la demande du médecin d'aptitude SNCF ont révélé la présence de traces

A... produit de nombreuses pièces dont il ressort que, depuis 2013, il a procédé à de multiples analyses médicales et reçu des soins médicaux dont il a obtenu des remboursements dans le cadre, notamment

seulement trois mois" ; que ne justifie pas légalement sa position au regard des articles 1134 du Code civil, L. 122-4 du Code du travail et 8 de la convention collective nationale des laboratoires d'analyses

indiquée à l'issue des débats, FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame X... a été engagée à compter du 4 février 1985 en qualité de technicienne de laboratoire par la SARL laboratoire d'analyses

celle relative à l'obtention d'un prêt, auraient été réalisées, et constaté que le bénéficiaire de la promesse avait obtenu un accord de principe de la banque mais qu'il devait faire effectuer des analyses

Sur le premier moyen : Attendu que Mme A..., laborantine au service de la société Laboratoire d'analyse de biologie médicale Bayou-Le-Bris, a été licenciée pour motif économique le 12 novembre 1987 ;

Par une décision du 29 août 2022, prise après un avis médical, la maison départementale de l'autonomie et des personnes handicapées du Loiret a rejeté la demande. Le recours préalable formé par M.

que "tel n'était pas le cas en l'espèce" ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher si la modification des heures de garde et d'astreinte de la salariée, décidée après la fusion des deux laboratoires d'analyses

En outre, si le requérant soutient être suivi pour une pathologie qui nécessite un suivi médical constant, en se bornant à produire des résultats d’analyses médicales de 2015 et de 2016, il ne l’établit

d'une pathologie intercurrente ; Attendu, cependant que, selon l'article 8 de la nomenclature, le coefficient affecté à l'acte global ne comprend pas, notamment, les actes de radiologie et les analyses

d'une pathologie intercurrente ; Attendu, cependant, que selon l'article 8 de la nomenclature, le coefficient affecté à l'acte global ne comprend pas, notamment, les actes de radiologie et les analyses

L'article L. 162-14 du code de la sécurité sociale prévoit que : " Les rapports entre les organismes d'assurance maladie et les directeurs de laboratoires privés d'analyses médicales sont définis par une