Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
27 276 résultats pour « annexe iii (etam) »
CodexAI
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Le présent arrêté et ses annexes III et V seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 20 novembre 1997, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006
Article 8
la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ escrime ” figure en annexe
Article 7 bis
préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ golf ” figure en annexe
Article 8
à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” mention “badminton” figure en annexe
Article 8
préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” mention “pétanque” figure en annexe
Article 8
la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ escalade ” figure en annexe
LEGIARTI000034152206
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 12 novembre 2004 Art. 323-10 III.-Les dispositions résultant du II de la présente annexe entrent en vigueur le 4 novembre 2016.
Article 8
demandeur de la réception doivent être établies conformément aux fiches de renseignements définies à l'article 3 et à l'annexe II de la directive 2002/24/CE modifiée par la directive 2013/60/UE susvisée modifiée par la directive 2005/30/ CE, ou aux annexes
Article 17
Section III : Plafond de prix de revient prévisionnel pris en compte au titre du calcul de l'assiette de subvention, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe II, Sct.
Article D5424-52
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 35
au I de l'article D. 5424-51 ; 2° Ou de la demande d'allocation d'assurance au titre des annexes mentionnées au I de l'article D. 5424-51.
Article 8
mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ voile ” figure en annexe
Article 8
la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” mention “volley-ball” figure en annexe
Article 8
mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ basket-ball ” figure en annexe
Article 7 bis
mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ boxe ” figure en annexe
Article 8
mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ judo-jujitsu ” figure en annexe
Article 7 bis
situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ activités du parachutisme ” figure en annexe
Article 1
Les objectifs de formation et le programme des première et seconde années des classes préparatoires économiques et commerciales, option économique, sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques et informatique), II (Culture générale), III (Langues
Article 1
Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (M.P.S.I.) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences
Article 1
Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de physique, technologie et sciences de l'ingénieur (P.T.S.I.) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences industrielles
Article 11
Ce dossier comprend notamment le projet pédagogique de l'institut de formation, défini en annexe III.
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