Codes de loi français

LEGIARTI000045401225

Pratique chorégraphique 5 H 30 Pratique chorégraphique/ ou musicale/ ou théâtrale (4) 7 H Enseignements optionnels Au choix du candidat, deux enseignements au plus parmi : 3 heures Au choix du candidat, deux enseignements au plus parmi : 3 heures Atelier

Article ANNEXE

Responsable d'un atelier de photo-interprétation dans les services interrégionaux de l'Institut national de l'information géographique et forestière ; 20.

Article Annexe

Unités d'abattage A détailler Abattoir Fournisseur 1 contrôle interne/an 2 contrôles annuels Unités de découpe / élaboration / A détailler Atelier de découpe et/ou de troisième transformation Fournisseur 1 contrôle interne /

Article 1

III Styliste de mode. 242 5 ans ATELIER CHARDON SAVARD. III Concepteur en ingénierie simultanée. 251n 5 ans INSTITUT UNIVERSITAIRE TECHNOLOGIQUE DE SAINT-NAZAIRE.

Article 7

-Dans les délais qui seront fixés par le ministre de l'industrie lors des approbations prévues à l'article 6 du présent décret, l'exploitant lui présentera les parties du rapport de sûreté de l'établissement de La Hague relatives à chacun des ateliers

LEGIARTI000051499388

de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible au lien suivant : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible au lien suivant : Atelier

Article Annexe 1

d'aéronautique navale de Hyères ; - base d'aéronautique navale de Lanvéoc ; - Etat-major de la force de l'aéronautique navale ; - centre logistique de l'aéronautique navale (CeLAé) et ses détachements ; - antennes du service industriel de l'aéronautique des ateliers

Article 5

Au cours d'une ou plusieurs sorties, le stagiaire réalise une mise en situation d'assistance ou de déclenchement de secours définie par l'organisme de formation pour chacun des deux ateliers suivants : - assistance auprès d'une personne en situation de

Article Annexe

Relié au secteur médical, l'emploi s'exerce soit en centres de rééducation fonctionnelle (milieu hospitalier), soit en ateliers privés répartis sur tout le territoire.

Article L512-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 51 > 19

sans l'autorisation prévue par l'article L. 121-3 ou sans le permis prévu par l'article L. 122-1 ; 4° De réaliser des travaux de recherches ou d'exploitation de mines, effectuer des sondages, ouvrir des puits ou des galeries, établir des machines, ateliers

Article 15

Le constructeur doit fournir pour les matériels fabriqués par ses partenaires ou approvisionnés ou sous-traités à l'extérieur les mêmes garanties de conformité que pour les matériels qu'il fabrique dans ses ateliers.

Article 2

définies ci-dessus, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse), à l'exclusion de celles des immeubles implantés dans les zones destinées à recevoir des activités artisanales ou industrielles. " Distillerie " : atelier

Article 45

destruction ou détruits dans une usine agréée pour l'incinération des sous-produits animaux ; - ou enfouis sur place dans des conditions précisées par instruction du ministre chargé de l'agriculture ; - ou orientés vers un centre de collecte ou vers un atelier

Article 2

Porcins : Maternité : température d'ambiance de 18 °C pouvant atteindre ponctuellement 30 °C ; Ateliers post-sevrage : 25 °C ; Autres locaux, ambiance : 16 °C.

Article Annexe II

L'objectif de cette UF est de permettre à l'ETS d'être capable : Contenus Approche ergonomique des situations de travail et d'apprentissage ; Contrôle continu Élaboration d'un document de 10 pages maximum, portant sur l'organisation d'un atelier intégrant

Article Annexe

octobre 1987 relatif aux feux spéciaux des véhicules d'intervention urgente. 4.5 Véhicules des catégories A, B, C et E définis par l'arrêté du 30 septembre 1975 relatif à l'évacuation des véhicules en panne ou accidentés ; 4.6 Véhicules équipés en atelier

Article Annexe

En atelier, la confection des décors s'effectue sur table, le travail requiert une résistance à la station debout.

Article Annexe

Le travail se déroule en atelier régulé en température et hygrométrie. Le plus souvent l'activité s'exerce en station debout. Les manutentions peuvent faire appel à des moyens mécaniques pour la production de pièces de grande dimension.

Article 1609 sexvicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10

. – La taxe est assise sur le montant non plafonné des rémunérations retenues pour le calcul des cotisations de sécurité sociale, versées aux salariés concourant directement au fonctionnement des ateliers et services affectés aux activités visées au deuxième