porc de boucherie, et provenant d'un site porcin plein air, est conditionnée à l'obtention de résultats favorables à : - un dépistage sérologique réalisé dans les 7 jours précédant l'expédition ; - et à une visite sanitaire, comprenant des examens cliniques

Article R1333-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 71

Code de la santé publique

pouvant conduire à une exposition accidentelle ou non intentionnelle des personnes à des rayonnements ionisants et des évènements indésirables graves associés à des soins mentionnés respectivement aux articles L. 1333-13 et L. 1413-14 ; 3° Des audits cliniques

Article R2141-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 01 > 98

Code de la santé publique

Le praticien mentionné au premier alinéa s'enquiert également des antécédents personnels et familiaux des personnes concernées et des données cliniques actuelles qu'il estime nécessaire de recueillir.

Article Annexe II

—

d'un don Toute pathologie révélée par un traitement médicamenteux et susceptible de menacer la santé du donneur à l'occasion du don La personne habilitée à procéder à l'entretien pré-don apprécie la possibilité d'un don en fonction du contexte clinique

Article 1

—

des disciplines médicales du Conseil national des universités (CNU) ; 4° Des membres représentant les sociétés savantes : ― le président de l'Académie nationale de médecine ou son représentant dans la deuxième division (chirurgie et spécialités chirurgicales

Article Annexe II - IV. Maquette 8

—

la formation - voies d'abord de l'orbite, extraction des tumeurs et corps étrangers de l'orbite, décompressions orbitaires, chirurgie mutilante du globe oculaire et de l'orbite, chirurgies de reconstruction de l'orbite anophtalme, traitement non chirurgical

Article L2212-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 26

Code de la santé publique

Le médecin ou la sage-femme sollicité par une femme en vue de l'interruption de sa grossesse doit, dès la première visite, informer celle-ci des méthodes médicales et chirurgicales d'interruption de grossesse et des risques et des effets secondaires potentiels

Article L4322-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 86

Code de la santé publique

d'un diagnostic de pédicurie-podologie qu'ils ont préalablement établi, ont seuls qualité pour traiter directement les affections épidermiques, limitées aux couches cornées et les affections unguéales du pied, à l'exclusion de toute intervention chirurgicale

Article L1245-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 11

Code de la santé publique

Les tissus, les cellules et les produits du corps humain, prélevés à l'occasion d'une intervention chirurgicale pratiquée dans l'intérêt de la personne opérée, à l'exception des cellules du sang de cordon et du sang placentaire ainsi que des cellules

LEGIARTI000030783128

—

COLONNE I COLONNE II COLONNE III COLONNE IV Clinique Sokorri à SAINT-PALAIS 4 sages-femmes 1er mai 2013 Centre hospitalier de Saint-Palais EHPAD associatif " Les Tilleuls " au THILLOT 1 infirmier en soins généraux et spécialisés 1er janvier

Article 2

—

professeurs des universités - praticiens hospitaliers ; 2° Neuf maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers ; 3° Quatre praticiens hospitaliers universitaires et chefs de clinique

Article Annexe IV

—

Celle-ci prendra en compte les éléments cliniques et sociaux, et, si nécessaire, les éléments biologiques ainsi qu'un avis spécialisé.

Article 1

—

D'au moins deux praticiens à plein temps ayant chacun une qualification en hématologie clinique ou en cancérologie ; 4.

Article L122-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 14

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Sauf preuve contraire, est regardée comme imputable au service l'amibiase intestinale présentant des signes cliniques confirmés par des résultats d'examens de laboratoire ou endoscopiques indiscutables et spécifiques de cette affection, lorsqu'elle est

Article R5121-41-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 77 > 63

Code de la santé publique

Lorsqu'une modification du classement mentionné au 1° de l'article R. 5121-36 est autorisée, sur la base d'études précliniques et cliniques considérées comme significatives lors de l'évaluation scientifique conduite en vue de cette autorisation, une demande

Article Annexe 1

—

CH Loches 037020 Loches 02411 MSA Berry―Touraine La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : 690006598 Union Resamut (Clinique

Article L6211-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 60

Code de la santé publique

Un examen de biologie médicale est réalisé sur le fondement d'une prescription qui contient les éléments cliniques pertinents.

Article R1243-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 84

Code de la santé publique

d'un ou de plusieurs médecins référents auquel les personnels réalisant les activités mentionnées à l'article R. 1243-1 peuvent faire appel sur toute question relative aux activités médicales de cet établissement ou organisme, notamment la sélection clinique

Article R5141-102

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 86 > 06

Code de la santé publique

Ces conventions précisent les nom et qualité du responsable du centre, qui est un vétérinaire formé à la pharmacologie ou à la toxicologie clinique, ainsi que le territoire d'intervention du centre.

Article 12

—

l'arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales ; -un mémoire rédigé et soutenu par l'interne et portant sur un travail de recherche clinique

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