CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 397 résultats pour « coefficient 205 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
La valeur du coefficient mentionnée dans le IV de l'article 30 du décret du 5 juin 2003 susvisé est fixée à 10 %.
Article 13
Le coefficient Bbiomax du bâtiment ou de la partie de bâtiment est déterminé comme suit : Bbiomax = Bbiomaxmoyen × (Mbgéo + Mbalt + Mbsurf)
Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant à l'épreuve.
Article A811-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 70
Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article 3
Le coefficient de 1,0424 majore avec effet du 1er janvier 1985 les pensions servies à compter de l'échéance du 1er avril 1985.
Chaque note est multipliée par le coefficient attribué à l'épreuve.
Article R6341-24-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 47 > 69
Sont revalorisés le 1er avril de chaque année par application du coefficient mentionné à l'article L. 161-25 du code de la sécurité sociale :
Article R441-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 30
La valeur maximale du coefficient de dépassement du plafond de ressources prévue à l'article L. 441-9 est fixée à 14, 90.
Article 7
Les notes attribuées aux épreuves sont exprimées par des nombres compris entre 0 et 20 et affectées des coefficients suivants : I. - Filière MP NATURE DE L'EPREUVE COEFFICIENTS 1re épreuve de mathématiques 4 2e épreuve de mathématiques
Article 11
I. — Pour les assurés qui ne remplissent pas les conditions de durée d'assurance prévues au I et au II de l'article 9 du présent décret, le taux applicable à leur salaire annuel de base est déterminé à partir du taux plein auquel est appliqué un coefficient
Article 1
Epreuve n° 2. - Epreuve orale de finances et gestion publiques (durée : 30 minutes après une préparation de 10 minutes ; coefficient 3).
application des dispositions de l'article 38 du décret n° 84-135 du 24 février 1984, les émoluments des praticiens exerçant leur activité à temps partiel sont fixés à compter du 1er mars 1989 ainsi qu'il suit : 12er échelon : 235 568 11er échelon : 205
Article 2
Il fait l'objet de deux versements intervenant en octobre et en novembre 1984 qui sont respectivement fixés à 150 millions de francs et à 205 millions de francs.
Article ANNEXE
LISTE DES EMPRISES APPORTÉES À L'EPIDE DÉNOMINATION DE L'EMPRISE SUPERFICIE VALEUR vénale Quartier Collet à Marseille (13) 55 205 m 2 6,7 M € Etablissement des subsistances " Capitaine VION " à Dijon (21) 42 998 m 2 930 000
Article L64 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 99 > 04
Afin d'en restituer le véritable caractère et sous réserve de l'application de l'article 205 A du code général des impôts, l'administration est en droit d'écarter, comme ne lui étant pas opposables, les actes qui, recherchant le bénéfice d'une application
Epreuve orale n° 2 (préparation : 20 minutes, exposé et questions : 30 minutes ; coefficient 4) : Informatique.
LEGIARTI000042359366
COEFFICIENTS APPLICABLES À LA MOYENNE DES DIFFÉRENTS CONTRÔLES EFFECTUÉS AU SEIN DE CHAQUE MODULE DURANT LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS LOGISTICIENS DES ESSENCES
Article 4
En considération de la note finale attribuée au projet, l'écart de points supérieurs ou inférieurs à 10 sur 20 est affecté du coefficient 2.
Chaque note est multipliée par le coefficient applicable à l'épreuve considérée.
Les coefficients de revalorisation des pensions déjà liquidées prévus par l'article 1er (par. 2) de l'arrêté du 22 décembre 1983 susvisé sont fixés à :
Page 21 · 2 397 résultats