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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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2 365 résultats pour « coefficient 280 »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 13

Code inconnu

Le coefficient Bbiomax du bâtiment ou de la partie de bâtiment est déterminé comme suit : Bbiomax = Bbiomaxmoyen × (Mbgéo + Mbalt + Mbsurf)

Article 5

Code inconnu

Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant à l'épreuve.

Article A811-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 70

Code de commerce

Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.

Article 3

Code inconnu

Le coefficient de 1,0424 majore avec effet du 1er janvier 1985 les pensions servies à compter de l'échéance du 1er avril 1985.

Article 5

Code inconnu

Chaque note est multipliée par le coefficient attribué à l'épreuve.

Article R6341-24-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 47 > 69

Code du travail

Sont revalorisés le 1er avril de chaque année par application du coefficient mentionné à l'article L. 161-25 du code de la sécurité sociale :

Article R441-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 30

Code de la construction et de l'habitation

La valeur maximale du coefficient de dépassement du plafond de ressources prévue à l'article L. 441-9 est fixée à 14, 90.

Article 7

Code inconnu

Les notes attribuées aux épreuves sont exprimées par des nombres compris entre 0 et 20 et affectées des coefficients suivants : I. - Filière MP NATURE DE L'EPREUVE COEFFICIENTS 1re épreuve de mathématiques 4 2e épreuve de mathématiques

Article 11

Code inconnu

I. — Pour les assurés qui ne remplissent pas les conditions de durée d'assurance prévues au I et au II de l'article 9 du présent décret, le taux applicable à leur salaire annuel de base est déterminé à partir du taux plein auquel est appliqué un coefficient

Article 1

Code inconnu

Epreuve n° 2. - Epreuve orale de finances et gestion publiques (durée : 30 minutes après une préparation de 10 minutes ; coefficient 3).

Article 1

Code inconnu

Epreuve orale n° 2 (préparation : 20 minutes, exposé et questions : 30 minutes ; coefficient 4) : Informatique.

LEGIARTI000042359366

Code inconnu

COEFFICIENTS APPLICABLES À LA MOYENNE DES DIFFÉRENTS CONTRÔLES EFFECTUÉS AU SEIN DE CHAQUE MODULE DURANT LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS LOGISTICIENS DES ESSENCES

Article 4

Code inconnu

En considération de la note finale attribuée au projet, l'écart de points supérieurs ou inférieurs à 10 sur 20 est affecté du coefficient 2.

Article 5

Code inconnu

Chaque note est multipliée par le coefficient applicable à l'épreuve considérée.

Article 1

Code inconnu

Les coefficients de revalorisation des pensions déjà liquidées prévus par l'article 1er (par. 2) de l'arrêté du 22 décembre 1983 susvisé sont fixés à :

Article W 9

Code inconnu

Les établissements visés au présent chapitre sont de la classe 1 pour la détermination du coefficient au sens de l'annexe de l'IT 246.

Article 6

Code inconnu

Toute note inférieure à 5 avant application des coefficients est éliminatoire.

Article 7

Code inconnu

Les coefficients mentionnés à l'article 27 du décret n° 2018-952 du 31 octobre 2018 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit :

Article 6

Code inconnu

Les coefficients mentionnés à l'article 26 du décret n° 2018-952 du 31 octobre 2018 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit :

Article S 9

Code inconnu

Les établissements visés au présent chapitre sont de la classe 3 pour la détermination du coefficient au sens de l'annexe de l'IT 246.

Page 21 · 2 365 résultats

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