SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, Y..., ALORS QU'IL CONDUISAIT UNE VOITURE D'AMBULANCE APPARTENANT A SON EMPLOYEUR X..., EST ENTRE EN COLLISION AVEC UN AUTRE VEHICULE ET QUE CET

éviter un animal qui traversait la chaussée, et s'est immobilisé sur la voie de gauche ; que Mme X... a perdu connaissance ; que son véhicule a ensuite été violemment percuté par le véhicule conduit par

Julien X... complètement déportée sur sa gauche à la sortie du virage et bien qu'ayant au dernier moment le réflexe de lever le pied de son accélérateur et de serrer à droite, il n'avait pu éviter la collision

PREMIERE BRANCHE : ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE CAMION CONDUIT PAR BOULANGER ET APPARTENANT A TRATON ASSURE PAR LA COMPAGNIE LA PREVOYANCE AYANT ETE ENDOMMAGE A LA SUITE D'UNE COLLISION

NEDERLAND (ROYAL NEDERLAND NV) représentée en France par l'association BUREAU CENTRAL FRANCAIS, est entré en collision avec le véhicule immatriculé [...] appartenant à la SARL JONAT TAXIS alors qu'ils

Il est en arrière des deux premiers véhicules. Le véhicule A percute la voiture qui le précède.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE X..., OUVRIER MINEUR, QUI AVAIT PRIS PLACE LE 13 DECEMBRE 1961 DANS LA CAMIONNETTE DE Z..., FUT MORTELLEMENT BLESSE DANS LA COLLISION DE CE VEHICULE AVEC CELUI DE DAME

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le premier moyen: Attendu que, le 24août1969, M.Taddei, passager de l'automobi conduite par GabrielOdicho, a été blessé lors de la collision

provisoire ; que le troisième permet à l'héritier de renoncer à la succession tant qu'il n'a pas fait d'actes impliquant son intention non équivoque d'accepter ; Attendu qu'Yves X... est décédé lors d'une collision

moyen unique : Vu les articles L. 376-1 et L. 454-1 du Code de la sécurité sociale ; Attendu que Frédéric X..., qui circulait à motocyclette, a été hospitalisé le 12 avril 1979 à la suite d'une collision

refusé d'ordonner tout partage de responsabilité fondé sur l'ébriété de la victime ; "aux motifs que l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 dispose que la faute commise par le conducteur d'un véhicule

. ; "aux motifs que les constatations matérielles des services de police, qui ont relevé après la collision entre les deux véhicules la présence de terre sèche provenant de l'aile avant gauche de l'automobile

POUR SE RENDRE DU CHANTIER DE TRAVAIL D'ENGAYRAC (LOT-ET-GARONNE), A AGEN OU ILS ETAIENT TOUS DOMICILIES, A ETE BLESSE AU COURS D'UNE COLLISION AVEC UN AUTRE VEHICULE ; QUE LA CAISSE PRIMAIRE A RECLAME

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 3 février 1980 le véhicule conduit par M.

était motivé par une première collision survenue quelques instants auparavant entre deux véhicules qui le précédaient, dont un car transportant des touristes allemands vers la frontière ; Que X..

Y... a été mortellement blessé dans un accident de la circulation à la suite d'une collision avec un véhicule conduit par M.

fonctionnement de l'appareil respiratoire postérieurement à l'intervention chirurgicale, la cour d'appel a violé les textes visés au moyen " ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'une collision

Mme A... et la CPAMRP ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 22 novembre 1988), que Mme A... qui se trouvait dans l'automobile de sa fille Mme Y..., fut blessée dans la collision

stationnant sur la chaussée d'entrer en collision avec les véhicules de toute taille qui circuleraient sur la chaussée.

A..., que les véhicules de M. B... et M. H... entrèrent alors à leur tour en collision avec l'automobile de M. A..., que M. B... et sa passagère, Mme E..., furent blessés ; que M.