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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

644 résultats pour « cycliste circulant à pied »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE II

—

Epreuve facultative d'exercices physiques L'épreuve d'exercices physiques du concours externe et du concours interne porte à la fois sur les courses à pied, les sauts (saut en hauteur ou saut en longueur), le lancer de poids et la natation.

Article Annexe II

—

La maîtrise du véhicule hors circulation La position de conduite (bras, dos, jambes, pieds et mains)-Le réglage du/ des rétroviseur (s). -la signalisation verticale et horizontale : connaître la signalisation et comprendre son rôle ; Séquence 4.

Article 17-3

—

Un récépissé attestant le dépôt d'une déclaration peut être délivré pour les convois de première catégorie, circulant sur le réseau routier “ 1TE ”, avec possibilité de s'y raccorder en entrée ou en sortie dans la limite de raccordements ne dépassant

Article préliminaire

—

installations de service qui sont essentielles pour la fourniture de services de transport et lorsqu'ils desservent ou peuvent desservir plus d'un client final ; 2° Aux installations exclusivement dédiées aux services de navettes pour véhicules routiers circulant

Article R422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 24

Code de la route

-Lorsqu'une voie ferrée est établie sur une route ou la traverse à niveau, la priorité de passage appartient aux matériels circulant normalement sur cette voie ferrée, à l'exception des véhicules de transport public assujettis à suivre, de façon permanente

Article Annexe Ic

—

ou lourdes (chandeliers, vases, brocs...), nécessitant souvent un réchauffage et places de verres comprenant généralement sept ouvriers (cueilleur de paraison, souffleur de paraison, cueilleur de jambe, chef de place ou poseur de jambe, cueilleur de pied

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

Code rural (nouveau)

urgence autres que ceux nécessités par les maladies contagieuses, qui peuvent être réalisés par toute personne, des actes de médecine ou de chirurgie des animaux peuvent être réalisés par : 1° Les maréchaux-ferrants pour le parage et les maladies du pied

Article ANNEXE

—

Matériels de perfusion périphérique et leurs accessoires (pied à sérum, potence, panier de perfusion). Béquille et canne anglaise. Déambulateur. Fauteuil roulant à pousser ou manuel non affecté à un résident particulier pour un handicap particulier.

Article R2271-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 30 > 65

Code des transports

tout objet, composant d'objet, article ou matériel susceptible d'être utilisé pour commettre un acte d'intervention illicite de nature à porter atteinte à l'intégrité de la liaison fixe ainsi que des trains trans-Manche, des personnes et des biens y circulant

Article 62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 14

Code des douanes

de la fraude, les agents des douanes peuvent, à toute heure, accéder à bord et visiter tout navire se trouvant dans la zone maritime du rayon des douanes, ou dans la zone définie à l'article 44 bis dans les conditions prévues à ce même article, ou circulant

Article 2

—

de la Fédération française du bâtiment (UNRST-FFB) Technicien-vendeur produits sports (maîtrise professionnelle) option produits sports de raquettes, option produits sports de glisse, option maintenance cycle, option produits running/ course à pied

Article Annexe II

—

Les pieds en appui contre un mur ou sur une chaise sont tenus par un partenaire ou bloqués contre un espalier.

Article CLC 1

—

Deux projecteurs dits jumelés fixés sur un même pied sont assimilés à un appareil unique lorsqu'ils n'utilisent que des films d'un format inférieur à 35 millimètres ; 2° Les établissements autres que les précédents répartis, selon leur destination,

Article 76

—

Si le document déposé faisant l'objet d'un seul certificat de conformité reproduit plusieurs fois la désignation des immeubles, seule est retenue, à défaut d'indication contraire expresse portée obligatoirement au pied du document, la désignation figurant

Article 4

—

Tyrannidés (Passériformes) Tyranneau à petits pieds/Tyranneau vif (Zimmerius acer/Zimmerius gracilipes acer). Thamnophilidés (Passériformes) Alapi de Buffon (Myrmophylax atrothorax/Myrmeciza atrothorax).

LEGIARTI000033869302

—

L'aptitude à ne pas créer un autre risque (électrique, manutention, chute de hauteur, de plain-pied, produit toxique, ultra-haute pression, le risque d'exposition au bruit...) ou à intégrer la prise en compte de ces risques par la mise en place de mesures

Article Annexe I

—

Fluviosols (présence d'une nappe peu profonde circulante et très oxygénée) Aucune. Expertise des conditions hydrogéomorphologique s (cf. § Cas particuliers ci-après) Podzosols humiques et podzosols humoduriques Aucune.

Article Annexe 10

—

d'immobilisation du membre supérieur NFMP001-00 Confection d'une contention souple du genou NFMP002-00 Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou NGMP001-00 Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied

Article Annexe

—

-Conduite du vignoble 1°-Modes de conduite a) -Densité de plantation Les vignes présentent une densité minimale à la plantation de 5500 pieds par hectare.

Article 34

—

fonds de roulement est défini, pour chaque chambre d'agriculture, par différence entre les ressources stables constituées des capitaux propres, des provisions pour risques et charges, des amortissements, des provisions pour dépréciation des actifs circulants

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