Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Assembler une ligne de tuyauterie simple Exploiter et renseigner des documents techniques de tuyauterie. 2.

LEGIARTI000030939088

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Réaliser les opérations d'entretien programmé d'un matériel de chantier et de manutention. 2.

LEGIARTI000031471601

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Réaliser l'étude technique d'exécution d'une structure bois Etablir les métrés et les commandes d'approvisionnement d'une construction bois. 2.

LEGIARTI000031881314

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Réaliser la préparation et la mise en service d'un équipement électronique Préparer un équipement électronique. 2.

LEGIARTI000031934611

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Réaliser les opérations de montage et de démontage d'un échafaudage de pied. 2.

Article R557-12-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 32

Code de l'environnement

Il indique pour chacun sa catégorie et la justifie sur la base des données du dossier descriptif. Cette liste ainsi que les justifications associées sont tenues à disposition de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection.

Article 2

Code inconnu

Les plans de l'ascenseur et une note technique établie par l'installateur explicitant les raisons techniques qui justifient la demande ; b) Une description des travaux nécessaires pour réaliser une mise en conformité préservant l'accessibilité, et le devis

Article R20-29-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 63

Code des postes et des communications électroniques

du 1° et du 2° et les coûts correspondants font l'objet d'une validation préalable par le ministre chargé des communications électroniques, après avis de l'Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours, sur la base d'un devis

Article D6353-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 81 > 96

Code du travail

au 1° de l'article L. 6313-1 qui sont financées par un organisme mentionné à l'article L. 6316-1 ou par un organisme habilité à percevoir la contribution de financement mentionnée aux articles L. 6331-48 et L. 6331-54, les bons de commandes ou les devis

Article Annexe 2

Code inconnu

non-commencement d'exécution de l'opération (sauf exception prévue à l'article 26) ; - plan de financement prévisionnel, le cas échéant de l'année considérée ; - projet de cahier des charges ou cahier des charges de l'étude ou de la mission ; - devis

Article Annexe I

Code inconnu

- Les stocks, les délais des fournisseurs, les devis, les bons de commande, les bordereaux de livraison

Article 3 bis

Code inconnu

Ces connaissances, compétences et aptitudes sont déterminées : -soit par référence à un descriptif des compétences requises pour chaque type d'emploi correspondant à la qualification postulée, ce descriptif étant fixé lors de l'ouverture de l'examen et

Article 4

Code inconnu

au 2° du III de l'article L. 136-8 du code de la sécurité sociale ; - les rectifications apportées, par le contribuable ou les services fiscaux, aux mêmes rubriques, en cas d'émission de rôles supplémentaires et de dégrèvements ; - les éléments descriptifs

Article 5

Code inconnu

et après l'audit préalable obligatoire, le débitant de tabac ou, le cas échéant, le futur repreneur d'un débit ordinaire, transmet, par courrier postal à l'adresse reprise sur le formulaire de pré-validation de l'aide, les pièces suivantes : - les devis

Article R171-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 70

Code de la construction et de l'habitation

Cette note est accompagnée de deux devis d'entreprises spécialisées dans l'installation de systèmes de production d'énergies renouvelables ou de végétalisation et, dans le cas d'un système de production d'énergies renouvelables, de l'étude technico-économique

Article 1

Code inconnu

Pour apprécier la correspondance du ou des emplois tenus avec l'une de ces professions, l'administration se réfère au descriptif des professions de la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles des emplois salariés d'entreprise (

Article Annexe

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif 1. Réaliser des ouvrages en maçonnerie Bâtir des maçonneries hourdées au mortier ou à joints minces. 2.

Article Annexe

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Prélever et conditionner des échantillons d'origines diverses. 2.

LEGIARTI000023910953

Code inconnu

Capacités attestées et descriptif Préparer un chantier de structure bois. 2. Réaliser la couverture de combles à deux versants Préparer un chantier de couverture sur un pavillon neuf. 3.

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