Dans ces conditions, et en l'absence d'élément relatif aux résultats d'exploitation de la discothèque en cause, ce seul document n'est pas de nature à établir la réalité du préjudice qu'estime avoir subi

Ainsi, ces trois arrêtés ne portaient pas sur une activité principale de type P (discothèque).

, pris en leurs diverses branches, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe : Attendu que le 1er août 1998 Mlle X... a fait une chute sur la piste de danse de la discothèque

préfet demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 14 novembre 1991 par lequel le tribunal administratif de Versailles a annulé son arrêté du 23 mai 1990 prononçant la fermeture de la discothèque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DISCOTHEQUE "LE REBECCA" dont le siège social est ... d'Agenais (Lot

peut être regardée comme remplie, indépendamment du comportement des responsables de cet établissement ; qu'au cas d'espèce et alors même qu'il n'est pas contesté que la gérante et le salarié de la discothèque

Par suite, la société discothèque 555 n'est pas fondée à demander l'annulation des arrêtés et des décrets qu'elle attaque et sa requête doit, dès lors, être rejetée.

ils n'avaient pas plus d'expérience que les acquéreurs ; Attendu qu'en se déterminant ainsi, après avoir constaté que l'acte de cession de parts du 31 décembre 1986 fait état de l'activité de discothèque

X..., employé en qualité de barman par la société l'Ile aux zèbres, qui exploitait dans le même immeuble un bar de nuit et une discothèque, a cessé de travailler le 26 février 1995, à la suite de la fermeture

Y... produit pour seule justification, une attestation de son expert comptable faisant apparaître une ventilation de son chiffre d'affaires en 3 parties (recettes discothèques, entrées, bar cocktails),

agir ; - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que, en premier lieu, la reprise épidémique s'accélère sur l'ensemble du territoire national, en deuxième lieu, les salles de danse et les discothèques

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formulée par mémoire spécial reçu le 5 octobre 2010 et présentée par la société Discothèque

X... est le gérant, exploite une discothèque dans laquelle elle a, au cours des années 1987 et 1988, diffusé sans autorisation de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) des

G... a acquis en 2005 une discothèque exploitée par la SARL "Le refuge", dont il a exercé la gérance de fait, son épouse en exerçant la gérance de droit jusqu'en 2012, date à laquelle celle-ci a été transférée

X... un chapiteau à usage de discothèque ; que ce chapiteau ayant été détruit par un incendie, le bailleur a assigné le preneur, ainsi que son assureur, la compagnie d'assurances Cigna France, en réparation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BAR DISCOTHEQUE LE ZODIAC, dont le siège social est ..., en cassation

le pourvoi formé par Mlle Murielle Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1994 par le conseil de prud'hommes de Tulle (section commerce), au profit : 1°/ de la discothèque

Les syndicats de copropriétaires de ces deux immeubles, exposant qu'il a transformé l'activité initiale de son commerce de débits de boissons pour y créer une discothèque sans autorisation de l'assemblée