moins de mener son action avec prudence et un minimum d'adresse ; qu'ainsi, dans l'exercice volontaire d'un droit ou d'un acte autorisé peut naître une infraction involontaire en cas de maladresse, imprudence

ce moyen, en se bornant à considérer les conditions dans lesquelles Mme T... a réalisé sa manoeuvre sans s'interroger sur le point de savoir si celle-ci ne présentait pas par elle-même un caractère imprudent

évidences par son curriculum vitae et qu'en n'assurant pas la stabilité de l'échelle, dont il n'est pas démontré qu'elle présentait un défaut empêchant son utilisation, ce dernier avait commis une imprudence

la voie était libre, calqué sa conduite sur celle des véhicules sortant de la rue Tihoni-Tefaatau; qu'en affirmant que l'attitude ainsi adoptée par Olivier C... caractérise son inattention et son imprudence

apos;entretien de l'ascenseur, et l'EPIC Mantes en Yvelines Habitat (l'EPIC), bailleur social de la résidence, ont été poursuivis du chef d'homicide involontaire par maladresse, imprudence

X... en raison du principe de l'unité des fautes civile et pénale pour les délits involontaires, la faute civile visée à l'article 1384, alinéa 2, du Code civil étant identique à la faute d'imprudence

correctement rempli sa mission, qu'aux termes de l'article 1383 du Code civil, chacun est responsable du dommage qu'il a causé, non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence

circulation sur le périphérique ; Attendu qu'en l'état de ces motifs procédant de l'appréciation souveraine, par les juges du fond, des faits et circonstances de la cause et caractérisant une faute d'imprudence

Y..., ès qualités, a commis une faute d'imprudence en exécutant la décision du 20 janvier 1997 de nature à engager sa responsabilité personnelle et en conséquence débouté M.

MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LES DEMANDEURS COUPABLES D'HOMICIDE INVOLONTAIRE ; "AUX MOTIFS QU'ILS ONT, CHACUN POUR LEUR PART, COMMIS DES NEGLIGENCES OU IMPRUDENCES

la société EGTP d'assurer la protection de ses salariés en balisant leurs zones d'intervention, qui, en l'espèce, s'agissant d'excavations, étaient particulièrement dangereuses ; que cette faute d'imprudence

ou de négligence exigée (arrêt attaqué p. 11, alinéa 5, p. 12, alinéa 2 à 6); que la faute d'imprudence doit être écartée lorsque l'auteur des faits justifie d'une cause d'irresponsabilité dans l'accomplissement

ou de négligence exigée (arrêt attaqué p. 11, alinéa 5, p. 12, alinéa 2 à 6); que la faute d'imprudence doit être écartée lorsque l'auteur des faits justifie d'une cause d'irresponsabilité dans l'accomplissement

X... avait commis une imprudence caractérisée en émettant un avis favorable sans réserve, la cour d'appel, qui a étendu son obligation de moyens au-delà de ce que lui imposait la convention conclue, a

rôle causal dans la survenance de l'accident n'est pas démontrée ; que, dans ces conditions, il est établi que le prévenu a circulé à une vitesse anormalement réduite, de nuit, qu'il a commis une imprudence

fruit d'une volonté dolosive en prévision d'une future vente, ne peuvent pas être à l'origine du préjudice subi par les consorts I..., préjudice qui trouve directement et uniquement sa cause dans l'imprudence

de longueur et de 0, 55 mètre de largeur, de plus de 5 personnes ; qu'en conséquence, Hubert Y... n'a pas observé les dispositions de l'article R. 233-45 du Code du travail et commis des fautes d'imprudence

publicité, déceler le caractère éventuellement trompeur de celle-ci ; qu'en se bornant à affirmer que Sylvie Y... avait commis le délit reproché, "lequel est caractérisé par une simple faute d'imprudence