procès-verbal de synthèse du 28 octobre 1983, que la perquisition n'avait pas été motivée par la tentative d'escroquerie, commise à Arcachon, par utilisation d'une carte bleue, mais par la vue d'un pistolet

    Le même soir, à 23h30, il se suicida avec son pistolet (de marque Browning, 9 mm, dont le numéro de série est T 237951) sur le lieu de garde, devant le garage. 12.

6,35 appartenant à son père ; que, le jour des faits, il est allé essayer cette arme au parc de Saint-Cloud ; qu'il a ensuite acheté chez un armurier un pistolet 22 LR et des munitions ; que ces éléments

sein de la société Renault depuis le 18décembre 1972, à différents postes « dans le bruit » ; qu'il précisait avoir utilisé divers outils bruyants, notamment des ponceuses, lustreuses, soufflettes, pistolets

par Mme [R], en vertu d'un pouvoir spécial Monsieur [C] [G], salarié de la société Etablissements FRANÇOIS MEUNIER, du 1er novembre 1998 au 1er décembre 2003, en qualité de peintre au pistolet

, il résulte de l'instruction et n'est pas contesté, qu'à son entrée dans l'entrepôt, chaque palette de marchandises est identifiée par un cariste au sein de la cellule de réception, au moyen d'un pistolet

PALMARO, PRESIDENT, PISTOLESI, PASTOR ET PANZETTA, A VIDE SON DELIBERE DE L'AUDIENCE DU 23 NOVEMBRE 1966 OU AVAIENT LIEU LES DEBATS ; QUE LE JUGEMENT NE COMPORTE AUCUNE MENTION RELATIVE A LA COMPOSITION

Il vit Vahit Uzun, qui venait de se suicider avec son pistolet, allongé par terre. B.     L’enquête pénale sur le décès de Vahit Uzun 12.

Greece (no. 54594/07) The applicants are eight Greek nationals, members of the same family, who live in Larissa (Greece): Georgios Pistolis, Foteini Antara-Pistoli, Konstantinos Pistolis, Eleni Pistoli

FORCE DANS LES LOCAUX DE SON UNITE, POUR L'Y FAIRE INTERROGER PAR LA GENDARMERIE DE L'AIR ; QU'AU MOMENT OU CE DERNIER REPONDAIT AUX QUESTIONS QU'UN GENDARME LUI POSAIT, IL L'A TUE D'UNE RAFALE DE PISTOLET-MITRAILLEUR

. ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE CONSTATE QUE DEUX REVOLVERS DE CALIBRE 8 MM MUNIS CHACUN D'UN CHARGEUR DE 6 CARTOUCHES ET UN PISTOLET AUTOMATIQUE DE CALIBRE 45 MUNI D'UN CHARGEUR DE 7 CARTOUCHES ONT

graves démêlés judiciaires, le prix de cession de Paulette A... et qu'une rencontre avait eu lieu au bar du Téléphone, qu'en octobre 1978, X..., accompagné de Manuel Y..., avait déposé une cartouche de pistolet

COUPABLES DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES AVEC ARME, L'ARRET ATTAQUE ENONCE QUE, LE 23 JUILLET 1979, LE PREMIER A PORTE DES COUPS DE CROSSE DE PISTOLET A Z...ET A A..., QUE LE SECOND A FRAPPE A...

S'IL A ETE RELEVE LA PRESENCE DE QUATRE CAGOULES EN MAUVAIS ETAT PLACEES A MEME LE SOL SUR LES SACS DE SABLE, IL A ETE CONSTATE QUE LES TRAVAUX DE PEINTURE AU MINIMUN DE PLOMB ETAIENT EFFECTUEES AU PISTOLET

X... soutient que la parcelle de quarante-trois ares qui lui a été attribuée au lieu-dit "Pistolet" n'est pas située en zone de production d'appellation d'origine contrôlée "Médoc" et ne compenserait pas

coupable de détention de munitions d'une carabine 22 long rifle qui est libre, la cour d'appel a violé les textes visés au moyen" ; Attendu qu'Yves X... a été poursuivi pour détention d'une arme genre pistolet

visant à éliminer le mari de cette dernière, après avoir recruté Sauveur Z... et procédé à divers repérages des lieux et tentatives avortées, aurait, dans la matinée du 20 janvier 1987, armé d'un pistolet

dédommager la victime, qu'à la suite des perquisitions effectuées par les gendarmes, il avait pu lui être restitué un certain nombre d'objets ; qu'elle avait déclaré qu'il manquait plusieurs bijoux et un pistolet