dont la consommation n'est pas facturée par mois civil, l'évaluation de la consommation mensuelle de gaz naturel est réalisée à partir de la consommation annuelle de référence du point de comptage et d'estimation (PCE) du client, modulée selon le profil

Article Annexe

—

Rétablissement des majorations au titre du départ à la retraite Depuis le 1er juillet 1977, à l'exception du personnel supérieur, les agents ayant bénéficié de profils de majoration collectives liées aux conditions d'utilisation pendant au moins 15 ans

Article ANNEXE 1

—

Evaluation théorique L'organisme de formation conçoit un questionnaire à choix multiple QCM adapté au profil de l'opérateur de repérage (titulaire de la certification avec mention ou issu d'un métier technique du domaine maritime ou fluvial). 1.5.2.

Article L356-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 51

Code des assurances

du groupe, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution applique cette même décision au niveau de l'entreprise mère supérieure en France ; d) Dans le cas prévu au c, lorsque l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution considère que le profil

Article R232-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 50

Code du sport

Hormone lutéinisante ; h) Hormone chorionique gonadotrophine ; i) Indice faisant apparaître la concentration de testostérone par rapport à celle d'épitestostérone, dénommé " rapport T/ E " ; j) Densité urinaire ; k) Facteurs de perturbation du profil

LEGIARTI000022443066

—

Les éléments d'ossature sont des profilés en acier ou en bois. 5.2.1. Isolants au moins classés A2-s3, d0 Ils peuvent être installés sans limite d'épaisseur.

Article Annexe II

—

. - Profil des formateurs et des moniteurs d'entreprise Tout formateur ou moniteur d'entreprise chargé d'assurer la formation obligatoire des conducteurs routiers doit répondre aux exigences minimales énumérées ci-dessous : - avoir suivi préalablement

LEGIARTI000024850727

—

Le (la) gestionnaire de petite ou moyenne structure peut aussi être sollicité (e) dans certains profils de postes pour contribuer à l'amélioration de la performance à moyen terme.

Article R554-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 76

Code de l'environnement

réseaux aériens, dans le cas de travaux d'intervention sur d'autres réseaux ou de travaux d'entretien tels que l'élagage, le débroussaillage, la peinture, la réparation, le remplacement de matériel ou le curage de fossés sans modification de leur profil

Article R122-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 77 > 60

Code de la voirie routière

2131-6, R. 2131-10, R. 2131-11 et R. 2131-16 à R. 2131-20 du même code, sous réserve des adaptations suivantes : 1° La programmation de l'ensemble des investissements prévus par le contrat de concession pour les cinq années à venir est publiée sur le profil

Article R314-186-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de l'action sociale et des familles

dans le traitement, sont : 1° Les données de la grille nationale mentionnée à l'article R. 232-3 et figurant à l'annexe 2-1 ; 2° Les données du référentiel mentionné à l'article L. 314-9, avec une mention précisant, pour les résidents relevant d'un profil

Article R412-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 03 > 57

Code de la route

trottoir, à condition qu'ils respectent l'allure du pas et n'occasionnent pas de gêne pour les piétons ; 3° Autoriser la circulation sur les routes dont la vitesse maximale autorisée est inférieure ou égale à 80 km/ h, sous réserve que l'état et le profil

Article R5121-152

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 08 > 39

Code de la santé publique

produit mentionné à l'article R. 5121-1 ; 7° " Etudes de sécurité post-autorisation " : toute étude portant sur un médicament ou un produit autorisé et visant à identifier, caractériser ou quantifier un risque relatif à la sécurité, à confirmer le profil

LEGIARTI000049328976

—

Le résultat du dosage doit être compris entre 90 % et 110 % de la teneur indiquée sur l'étiquette (6) ; -le cas échéant, résultats de l'analyse de teneur en huile essentielle et du profil en mono-et sesquiterpènes.

Article Annexe 1

—

éléments suivants : -la description fine du réseau et des caractéristiques électriques de chacun de ses constituants ; -les consommations des utilisateurs BT enregistrées par les compteurs d'énergie ; -la typologie de ces utilisateurs, impliquant des profils

LEGIARTI000048532750

—

Profil et compétences recherchés Les candidats ou les candidates doivent disposer : - d'un esprit de synthèse, de la hauteur de vue et d'une capacité à développer une vision stratégique comme opérationnelle ; Conditions d'emploi Cet emploi est à pourvoir

Article 3

—

La journalisation des interrogations effectuées par les utilisateurs externes porte en outre sur leur numéro de certificat et leur profil d'habilitation.

Article Annexe

—

Mettre en œuvre les processus de recrutement, Rédiger un profil de poste. Rédiger et diffuser une offre d'emploi et effectuer une présélection de candidatures. Conduire un entretien en vue du recrutement d'un personnel non cadre.

Article 3

—

. - Pour les sites faisant un usage non résidentiel de l'électricité, dont la courbe de charge relève des profils "PRO" définis par les règles précitées relatives au dispositif de responsable d'équilibre, les clients choisissent parmi les options présentées

Article Annexe I (suite)

—

de poste Définir la notion de compétence, d'aptitude Analyser le profil de poste Vérifier l'adéquation du profil de poste aux besoins de l'entreprise - La productivité Définir et calculer la productivité du travail et la productivité du capital

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