d'obtenir sans délai les fonds nécessaires pour faire face à des dépenses exceptionnelles ou au renouvellement de biens indispensables à leur vie quotidienne et perdus dans le naufrage (lunettes, prothèses

personne utilisant les facilités que procure l'exercice d'une activité professionnelle, en condamnant les prévenus ; " aux motifs adoptés que l'inhumation des défunts avec leurs bijoux et leurs prothèses

Laboratoire Prodent en qualité de technicien prothésiste dentaire.

de Mme [N] sans répondre à son moyen, péremptoire, tiré de ce que le Dr [F], qui avait procédé à la mise en place d'une prothèse dentaire, attestait que sa durée de port était de sept à huit ans,

Il soutient aussi que de son côté, son épouse n'exerce aucune activité professionnelle, ce qui n'est pas exact, puisque Madame Y...a été embauchée en tant que prothésiste dentaire selon un contrat à durée

couverture des frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques et accessoires, des frais liés à l'accident afférents aux produits et prestations inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 et aux prothèses

Les produits utilisés pour la désinfection des locaux et pour la prothèse dentaire ne sont pas considérés comme des médicaments ; que lorsque, eu égard à l'ensemble de ses caractéristiques, un produit

. [**][**][**] FAITS ET PROCEDURE : 5Au début de l'année 1998, les sociétés BONYF AG et IMS INTERNATIONAL dont le siège est à VADUZ (Liechtenstein) qui fabriquent des produits destinés aux prothèses dentaires

Si l'intéressé se prévaut de sa volonté de suivre une formation d'auxiliaire de prothèse dentaire, qui a d'ailleurs été refusée par une décision du 4 décembre 2019 de la commission des droits et de l'autonomie

Par ailleurs le département en faisant valoir que le requérant devrait bénéficier d'une aide financière de 520 euros, qu'il devrait suivre une formation dans le domaine des prothèses dentaires à la rentrée

ce fondement, à la résolution de la vente et à des dommages et intérêts ; qu'elle expose que le matériel CEREC II (« Couronnes Entièrement Réalisées En Cabinet) est un appareil de réalisations de prothèse

ÉLÉMENTS DU LITIGE Au début de l'année 2005 le docteur Sylvie C... chirurgien-dentiste effectuait des travaux de prothèse dentaire sur M.

En ce qui concerne Mme [B] [P], son contrat de travail prévoyait un taux de 20 % sur les prothèses dentaires, de 25 % sur les soins et de 5 % pour les radiographies.

inaptitude professionnelle" par lettre du 9 octobre 2004; ATTENDU qu'il a été réengagé par le même Guy H... suivant contrat de travail (CDI à temps complet) du 6 octobre 2005 en qualité d'"employé en prothèse

Dans son ordonnance du 17 septembre 2015, le juge des référés a estimé que la carte d'identification des prothèses dentaires du 24 novembre 2010 communiquée par monsieur [T] [F] ne mentionnait aucune référence

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, souhaitant participer au congrès annuel de l'Association dentaire française (l'ADT) qui devait

- il a souffert, dans les suites de l'intervention subie le 2 février 2012, d'infections à répétition, d'une perte de la totalité des implants mis en place et est contraint, depuis, à porter une prothèse

[R] (le phénomène d'acouphènes) est susceptible de trouver sa cause dans le port d'une prothèse dentaire, remplaçant 18 dents retirées lors d'une intervention chirurgicale du 4 mars 2017, soit deux mois