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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
444 résultats pour « repetition »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 211-3.A.2 (part 1)
Cette procédure est répétée jusqu'à ce que le GM excédentaire atteigne une valeur négligeable.
Article D211-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66
Si une mesure individuelle indique une valeur inférieure à 70 %, les mesures sont répétées.
Article Annexe I (suite)
Peut varier sa formulation pour éviter de répétitions fréquentes, mais des lacunes lexicales peuvent encore provoquer des hésitations et l'usage de périphrases Maîtrise : L'exactitude du vocabulaire est généralement élevée bien que des confusions et le
LEGIARTI000050482562
Toute utilisation d'images d'archives est annoncée par une incrustation à l'écran, éventuellement répétée. Si nécessaire, mention est faite de l'origine des images.
Article Annexe IV
Procédure d'évaluation de la conformité des flexibles - les essais de type sont répétés et leurs résultats enregistrés au moins une fois tous les cinq ans ou chaque fois qu'une modification est apportée aux matériaux (sauf variante couverte par l'essai
Article Annexe II
Adaptation au destinataire 2.1 Choix des moyens d'expression appropriés (images, exemples, répétitions volontaires, usage du métalangage, formules de relations sociales...). 2.2 Prise en compte du discours et de l'attitude de l'interlocuteur (écouter
. - Répéter les éléments de la communication : objectifs, formes, moyens. - un contexte relationnel et culturel propre à l'entreprise.
Article Annexe I
. - suite à absences répétées. - urgence(s). 5.3. Total des examens cliniques. 5.4. Commentaires et observations du médecin du travail sur son activité clinique. 6. Examens complémentaires 6.1.
Article Annexe 150-1.VII
La non-conformité constitue un manquement grave ou répété aux prescriptions de la convention du travail maritime 2006, y compris les droits des gens de mer, concernant les conditions de vie et de travail des gens de mer à bord du navire, telles qu'elles
Article 286 J
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83
En cas de manquements graves ou répétés aux dispositions ci-dessus, la qualité d'entrepositaire agréé peut être retirée par le directeur interrégional des douanes et droits indirects.
Article Annexe 12
sans précision O25 Malnutrition au cours de la grossesse O26.0 Prise de poids excessive au cours de la grossesse O26.1 Faible prise de poids au cours de la grossesse O26.2 Soins au cours de la grossesse pour avortement à répétition
Article Annexe
La morphine (ou l'héroïne), prise de façon répétée au cours du temps, engendre tolérance, dépendance physiologique et dépendance psychique (état de manque). C'est cet état de manque qui est à l'origine de la toxicomanie.
Article 4
Panneau B1j : panneau de répétition d'interdiction d'accès à contresens de bretelles de sortie sur les autoroutes et routes à chaussées séparées sans accès riverain. Panneau B 2 a Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersection.
LEGIARTI000024997418
Article ANNEXE II
L'arrêté préfectoral d'autorisation précise les dispositions applicables aux répétitions. SAP.
Pour vérifier la stabilité de pesée, la pesée est répétée trois fois. VIII-4.
Article 35
Le chef de table peut retirer à un joueur son tour de jeter les dés s'il viole de façon répétée les règles du lancer. Aucune mise ne peut être déposée après le " Rien ne va plus ".
Article Annexes
Au cours d'un premier essai, la commande de direction sera orientée de telle façon que le rayon le plus rigide se trouve au droit de l'emplacement du point de contact du bloc d'essai ; si la commande de direction est un volant, l'essai sera répété de
Article 2
En cas, de comportement répété de nature à perturber le déroulement de l'épreuve ou selon la gravité des faits, le service en charge localement de l'organisation des examens du permis de conduire peut refuser l'accompagnement durant les examens à la personne
Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24
Feu rythmé : feu présentant une succession caractéristique et périodiquement répétée de temps de lumière et d'obscurité, et dont l'intensité et la couleur restent constantes.
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