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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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444 résultats pour « repetition »

ARTICLE

CODE

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Article Annexe 211-3.A.2 (part 1)

—

Cette procédure est répétée jusqu'à ce que le GM excédentaire atteigne une valeur négligeable.

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

Si une mesure individuelle indique une valeur inférieure à 70 %, les mesures sont répétées.

Article Annexe I (suite)

—

Peut varier sa formulation pour éviter de répétitions fréquentes, mais des lacunes lexicales peuvent encore provoquer des hésitations et l'usage de périphrases Maîtrise : L'exactitude du vocabulaire est généralement élevée bien que des confusions et le

LEGIARTI000050482562

—

Toute utilisation d'images d'archives est annoncée par une incrustation à l'écran, éventuellement répétée. Si nécessaire, mention est faite de l'origine des images.

Article Annexe IV

—

Procédure d'évaluation de la conformité des flexibles - les essais de type sont répétés et leurs résultats enregistrés au moins une fois tous les cinq ans ou chaque fois qu'une modification est apportée aux matériaux (sauf variante couverte par l'essai

Article Annexe II

—

Adaptation au destinataire 2.1 Choix des moyens d'expression appropriés (images, exemples, répétitions volontaires, usage du métalangage, formules de relations sociales...). 2.2 Prise en compte du discours et de l'attitude de l'interlocuteur (écouter

Article Annexe I (suite)

—

. - Répéter les éléments de la communication : objectifs, formes, moyens. - un contexte relationnel et culturel propre à l'entreprise.

Article Annexe I

—

. - suite à absences répétées. - urgence(s). 5.3. Total des examens cliniques. 5.4. Commentaires et observations du médecin du travail sur son activité clinique. 6. Examens complémentaires 6.1.

Article Annexe 150-1.VII

—

La non-conformité constitue un manquement grave ou répété aux prescriptions de la convention du travail maritime 2006, y compris les droits des gens de mer, concernant les conditions de vie et de travail des gens de mer à bord du navire, telles qu'elles

Article 286 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83

Code général des impôts, annexe II

En cas de manquements graves ou répétés aux dispositions ci-dessus, la qualité d'entrepositaire agréé peut être retirée par le directeur interrégional des douanes et droits indirects.

Article Annexe 12

—

sans précision O25 Malnutrition au cours de la grossesse O26.0 Prise de poids excessive au cours de la grossesse O26.1 Faible prise de poids au cours de la grossesse O26.2 Soins au cours de la grossesse pour avortement à répétition

Article Annexe

—

La morphine (ou l'héroïne), prise de façon répétée au cours du temps, engendre tolérance, dépendance physiologique et dépendance psychique (état de manque). C'est cet état de manque qui est à l'origine de la toxicomanie.

Article 4

—

Panneau B1j : panneau de répétition d'interdiction d'accès à contresens de bretelles de sortie sur les autoroutes et routes à chaussées séparées sans accès riverain. Panneau B 2 a Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersection.

LEGIARTI000024997418

—

La morphine (ou l'héroïne), prise de façon répétée au cours du temps, engendre tolérance, dépendance physiologique et dépendance psychique (état de manque). C'est cet état de manque qui est à l'origine de la toxicomanie.

Article ANNEXE II

—

L'arrêté préfectoral d'autorisation précise les dispositions applicables aux répétitions. SAP.

Article Annexe IV

—

Pour vérifier la stabilité de pesée, la pesée est répétée trois fois. VIII-4.

Article 35

—

Le chef de table peut retirer à un joueur son tour de jeter les dés s'il viole de façon répétée les règles du lancer. Aucune mise ne peut être déposée après le " Rien ne va plus ".

Article Annexes

—

Au cours d'un premier essai, la commande de direction sera orientée de telle façon que le rayon le plus rigide se trouve au droit de l'emplacement du point de contact du bloc d'essai ; si la commande de direction est un volant, l'essai sera répété de

Article 2

—

En cas, de comportement répété de nature à perturber le déroulement de l'épreuve ou selon la gravité des faits, le service en charge localement de l'organisation des examens du permis de conduire peut refuser l'accompagnement durant les examens à la personne

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Feu rythmé : feu présentant une succession caractéristique et périodiquement répétée de temps de lumière et d'obscurité, et dont l'intensité et la couleur restent constantes.

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