la Cour entend se référer plus amplement aux commentaires essentiels des experts à cet égard (à partir de la page 41 du rapport) selon lesquels ; « c'est véritablement l'évocation d'un visage royal sculpté

l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° D 12-12.356 et P 12-20.507 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 26 mai 2010 et 21 septembre 2011), qu'Ossip X..., peintre et sculpteur

religion and conscience, and freedom to acquire and distribute information, and on Articles 9, 10 and 14 of the Convention, the applicant community submitted that the banned literature was based on holy scripture

[L] [B], qui exerçait l'activité de sculpteur, a été inscrit au répertoire Sirene à compter du 10 octobre 1997.

X..., expert : " Paire de candélabres de culte hébraïque à sept branches fixées sur un fût à colonne balustre, posant sur une base triangulaire en noyer partiellement doré et sculpté de feuillages, cannelures

Sur le moyen tiré de la violation du 3° de l'article 1460 du code général des impôts : Considérant qu'aux termes de cet article : "Sont exonérés de la taxe professionnelle : ... 2°) Les peintres, sculpteurs

délai : - le tableau de Sologne signé Liliane Dutoit - la desserte de la table à manger Henri II, la grande glace dorée d'environ 1,40 m de haut sur 1 m de large et les trois lits bateaux, dont un sculpté

délai : -le tableau de Sologne signé Liliane Dutoit, -la desserte de la table à manger Henri II, -la grande glace dorée d'environ 1,40 m de haut sur 1 m de large et les trois lits bateaux, dont un sculpté

Sur la réparation des préjudices matériels les consorts [D] font valoir qu'ils n'avaient fait réaliser qu'un « habillage des façades de la maison façon pierre sculptées » alors que le devis proposé par

Par mail du 11 janvier 2022, le président du conseil syndical a indiqué à la société Patey Architectes que “le CS valide votre proposition 2 pour les gardes-corps avec 2 options - soit sans sculpture dans

Par mail du 11 janvier 2022, le président du conseil syndical a indiqué à la société Patey Architectes que “le CS valide votre proposition 2 pour les gardes-corps avec 2 options - soit sans sculpture dans

- l'outillage électrique et mécanique Castorama, Servitex, [G] [H] dont une scie circulaire plongeante Castorama (achetée le 22/10/1996), - Tableau Arman « Little violons », - des dizaines de sculptures

. / Tout élément d'architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

22. 707 (page 25/ 190 du constat) ; que cette rubrique était décomposée en sous-rubriques, à savoir : - dessins-aquarelles (3. 340) - peintures (1. 064) - tapisseries (29) - estampes (12. 947) - sculptures-volumes

biens ; qu'en l'espèce, le bronze de Pradier "Nu allongé", le dessin d'Alfred de Vigny "Vue de vallée", le pastel de Degas "Toilette matinale", l'aquarelle de Cézanne "Baigneurs et baigneuses", la sculpture

médicales, cliniques et biologiques destinées à établir la preuve de l'état alcoolique, lors de la conduite d'un véhicule ; - fait circuler un véhicule, dont un des pneumatiques ne présentait pas de sculptures

du droit à réparation de la victime, la faute imputable à la victime doit être en lien direct avec l'accident. 41) B... fait pour Monsieur Manuel DA X... d'avoir roulé avec un pneu avant dont les sculptures

LCA DECO 01 42 24 53 00 Achat-Vente », sur les deux côtés d'un panneau amovible posé sur le trottoir, je note les inscriptions suivantes : « LCA DECORATION ACHATS-VENTE meubles, tableaux, lustres, sculptures