Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 583 résultats pour « stage préalable à l'embauche »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 583 résultats pour « stage préalable à l'embauche »
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Article 3
Les stages Jeunes volontaires ont une durée de six mois à un an à temps plein. Ils sont ouverts aux jeunes sans emplois âgés de dix-huit ans à vingt-cinq ans inclus à la date d'entrée en stage.
Article 1
Sont autorisés à se présenter au stage prévu à l'article 4 du décret du 12 novembre 2010 susvisé : Seuls les candidats autorisés au titre du h à se présenter au stage peuvent le réaliser au sein de leur entreprise de topographie.
Article 16
Au cours du master, les étudiants qui ne réalisent pas une alternance telle que prévue à l'article 15 doivent réaliser une ou des périodes de stage pour une durée de dix-huit semaines qui comprend la période de stage mentionnée à l'article 14.
Article L742-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 94 > 37
Elles comprennent notamment un concours, un stage et un entretien de validation de stage, sous réserve des dispenses prévues par ce décret.
Article R632-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 86
Les stages auprès de praticiens agréés-maîtres de stage des universités, mentionnés à l'article R. 632-27, peuvent être effectués par les internes des hôpitaux des armées dans les centres médicaux du service de santé des armées.
Article 1
pas à un groupe au sens de l'article L. 2331-1 du code du travail ou à un groupe d'entreprises de dimension communautaire au sens des articles L. 2341-1 et L. 2341-2 du même code, peuvent demander le bénéfice d'une aide financière de l'Etat pour l'embauche
Article Annexe II - I. Maquette 2
Evaluation - connaissances hors stage : autoévaluation à l'aide des questions qui suivent les cours mis en ligne sur la plateforme numérique (e-évaluation) ; En stage : portefeuille numérique, saisi par l'étudiant et certifié par le maitre de stage, contenant
Article Annexe
DE 1ÈRE ANNÉE I - Stage dans une institution gérontologique Durée : Objet : II - Stage dans un laboratoire d'audioprothèse Durée : Objet : III - Stage dans un service hospitalier ORL Durée : Objet : ENSEIGNEMENTS DE 2ÈME ANNÉE Physique
Article 7
Les prolongations éventuelles du stage sont prononcées par le ministre chargé de l'agriculture.
Article 33
I. - Quand, du fait des congés de toute nature autres que le congé annuel, le stage a été interrompu pendant au moins trois ans, l'agent stagiaire doit, à l'issue du dernier congé, recommencer la totalité du stage prévu par le statut particulier du corps
Article R6153-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80
Il entraîne l'accomplissement d'un stage semestriel supplémentaire.
Article 9
Cette titularisation prend effet à la date prévue de fin de la période de stage initiale lorsque le stage a été prolongé dans les conditions prévues à l'article 8, compte non tenu de cette prolongation.
Article 13
Les personnes qui accèdent au corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux selon les modalités prévues à l'article 12 du présent décret sont astreintes à un stage d'un an.
Article 9
-A l'issue du stage, ceux dont les aptitudes ont été reconnues sont titularisés en qualité de psychologue du ministère de la justice.
Article 5
Sans préjudice des dispositions de l'article 4, l'autorité compétente peut demander que l'intéressé apporte la preuve de ses compétences ou complète sa formation, au choix, au moyen d'une épreuve d'aptitude ou d'un stage d'adaptation si, lors de l'examen
Article R632-77
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 46
Les modalités d'agrément des lieux de stages ou des praticiens-maîtres de stage ainsi que la liste des lieux de stage agréé et les modalités de répartition des postes d'internes sont fixées par le décret n° 2012-257 du 22 février 2012 relatif à la commission
Article 7
I. ― Les candidats admis au concours sont nommés lieutenants de port stagiaires et accomplissent un stage d'une durée d'une année. Ils peuvent, pendant la durée du stage, être astreints à suivre une période de formation professionnelle.
Article 2
Le stage est accompli, sous la responsabilité du (des) praticien (s) agréé (s)-maître (s) de stage des universités, sous le contrôle du directeur du département de médecine générale ou de la structure équivalente, désigné par le directeur de l'unité de
Article D343-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 81 > 58
La condition d'âge prévue au I de l'article L. 330-4 est appréciée, selon le cas, au premier jour d'exécution du contrat de travail à durée indéterminée du salarié ou du stage mentionné dans la convention de stage du stagiaire.
Article R811-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 87
En cas de premier échec à l'examen d'aptitude, le candidat peut poursuivre son stage. Le certificat de fin de stage initial demeure valide. Nul ne peut se présenter plus de trois fois à l'examen d'aptitude.
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