de ces médicaments ; 9° Aux établissements et aux organismes autorisés à effectuer une ou plusieurs des activités mentionnées à l'article L. 1243-2, les médicaments nécessaires à la mise en œuvre des procédés de préparation ou de conservation des tissus

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

et économique des entreprises de production ; 3° Développer le réemploi et augmenter la quantité de déchets faisant l'objet de préparation à la réutilisation, notamment des équipements électriques et électroniques, des textiles et des éléments d'ameublement

Article Annexe

—

L'examen microscopique des préparations histologiques de produits à base de foies gras exige : Une très bonne connaissance de l'histologie normale des divers tissus d'origines animale et végétale, des foies gras aux divers stades de leur évolution, et

Article Annexe

—

13.20Z-B Tissage de l'industrie lainière. 13.20Z-C Tissage de soieries. 13.20Z-D Tissage d'autres textiles. 13.30Z-Z Ennoblissement textile. 13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles. 13.92Z-A Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement

Article Annexe III

—

Il s'agit de vérifier l'aptitude du candidat à : Déchiffrer une œuvre (tissu, tapis, tapisserie, carton...) - Situer géographiquement l'œuvre - Repérer le courant dans lequel elle s'inscrit - Situer le courant de son époque - Proposer des éléments d'identification

Article Annexe

—

Rapports d'études relatives à la pharmacocinétique Aux fins de la présente annexe, on entend par biomatériaux humains toutes protéines et cellules et tous tissus et matériaux voisins dérivés de sources humaines qui sont utilisés in vitro ou ex vivo pour

Article Annexe IV

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C3-6 : Effectuer les opérations de tendu de tissu. C3-7 : Effectuer les opérations de finition. C3-8 : Effectuer les opérations de garniture. C4-1 : Contrôler la réalisation en cours et en fin de fabrication.

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code de l'environnement

Dans certains cas, les inspecteurs peuvent avoir besoin de l'aide d'experts pour mener efficacement une vérification d'étude-par exemple, lorsqu'ils doivent examiner au microscope des coupes de tissus.

Article IV

—

pharmaceutiques. 52. 3AB 1, 30 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques. 52. 3CA 1, 50 Commerce de détail de l'habillement, textiles, chaussure, maroquinerie. 52. 4CC 1, 70 Commerce de meubles et de literie et décorateur d'ameublement

Article 2

—

les performances visées au I du présent article, en apportant une attention particulière : -au choix des matériaux utilisés, notamment en ce qui concerne les aspects de la toxicité ; -à la compatibilité réciproque entre les matériaux utilisés et les tissus

Article Annexe Ib (suite)

—

Techniques de mise en œuvre des produits en plaque (panneaux, placages, stratifiés, tissus...) Mise en œuvre et réglage des sous-ensembles multi-matériaux : - éléments de solidarisation (vissage, agrafage, clouage, collage, soudage...).

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Marquée par une accentuation des douleurs, de la raideur, une discrète augmentation de volume de l'articulation et des tissus péri-articulaires. 8.1.2 - Persistance d'une évolutivité rhumatismale au cours des processus ostéo-articulaires à point de départ

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

supérieure à 500 kg/ j, mais inférieure ou égale à 5 t/ j D 2315 Fabrication de fibres végétales artificielles et produits manufacturés dérivés La capacité de production étant supérieure à 2 t/ j A 3 2321 Ateliers de fabrication de tissus

Article Annexe XIII

—

fissures sur 7 dents HBBD427 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents HBJD001 Détartrage et polissage des dents HBFD010 Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage 07.02.02.05 Restauration des tissus

Article 33

—

Par dérogation au présent alinéa, les tarifs des prestations afférentes aux activités d'hospitalisation à domicile et de prélèvement d'organes ou de tissus ne sont pas affectés par le coefficient de transition précité. B.

LEGIARTI000028252328

—

l'innovation entre en Seine Département du Cantal Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac Lac de Saint-Etienne Cantales : une destination nature de loisirs sportifs Communauté de communes du Pays de Montsalvy Pérennisation du tissu

Article Annexe 12

—

O99.5 Maladies de l'appareil respiratoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.6 Maladies de l'appareil digestif compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.7 Maladies de la peau et du tissu

Article 221-II-2/13

—

A l'exception des tables et des chaises, que l'on peut enlever pour ménager un espace libre, il convient de fixer les meubles de rangement et autres éléments d'ameublement lourds se trouvant dans les locaux de réunion et le long des échappées pour les

Article ANNEXE

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-Mobilier national -inspecteur H-classe normale 274-474 -chef du service des travaux de restauration et d'ameublement 301-579 -chef d'atelier 301-533 -sous-chef d'atelier 301-502 -restaurateur spécialiste 301-467 -gestionnaire 301-513 -gestionnaire

Article Annexe IIIb

—

. 2 S4.1.2 1 S4.1.2 b) Essais des matériaux non ferreux... 1 S4.3 1 S4.3 6.3 Matériaux des aéronefs - matériaux composites et non-métalliques 6.3.1 Matériaux composites et non-métalliques autres que le bois et le tissu

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