Codes de loi français

Article A761-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 39

Les centres du service des nouvelles des marchés sont chargés du recueil, du traitement et de la diffusion d'informations économiques et statistiques relatives aux prix et aux volumes des transactions réalisées sur les marchés d'intérêt national dont

Article 244-4.05

Alarmes de montée d'eau A bord des navires les aménagements, les locaux de machines ou ceux contenant un dispositif de passage de coque pour transmission par ligne d'arbre ou tout autre système de propulsion, disposent de détecteurs de montée d'eau déclenchant

Article 15

Dispositions relatives à l'adaptabilité de la salle d'eau.

Article 221-II-1/22

Prévention et maîtrise de l'embarquement d'eau, etc.

Article ANNEXE I

À L'ARRÊTÉ FIXANT LE CLASSEMENT DES COURS D'EAU,

Article ANNEXE

À L'ARRÊTÉ FIXANT LE CLASSEMENT DES COURS D'EAU,

Article ANNEXE

À L'ARRÊTÉ FIXANT LE CLASSEMENT DES COURS D'EAU,

Article ANNEXE II

À L'ARRÊTÉ FIXANT LE CLASSEMENT DES COURS D'EAU,

Article ANNEXE II

FRÉQUENCE DES PRÉLÈVEMENTS D'ÉCHANTILLONS D'EAU ET D'ANALYSES

Article ANNEXE 1

Evaluation des émissions dans les effluents gazeux Les valeurs limites d'émissions atmosphériques qui sont indiquées dans l'annexe 7 du présent arrêté désignent des concentrations exprimées en masse de substance émise par volume d'effluents gazeux ou

Article 210.9

Il y a modification de la jauge brute lorsque le volume total V s'accroît au minimum de 3 m ³.

Article 2-3

volume réellement transporté lors du pré-acheminement terrestre dans les limites prévues aux articles 1-1 et 1-2 ; VTPM (en mètres cubes) représente le volume réellement transporté lors du transport principal maritime dans les limites prévues aux articles

Article 4

, des analyses de type Ress1 et Ress2 telles que définies à l'annexe I, sauf si ces analyses ont déjà été réalisées dans le cadre du 1° de l'article 4 (conditionnement d'eau minérale naturelle ou distribution d'eau minérale naturelle en buvette publique

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

Il convient également de veiller à ce que les compartiments endommagés soient reproduits le plus fidèlement possible, de manière que le volume d'eau représenté soit correct.

Article 1

. - Ce programme s'applique aux masses d'eau de surface et aux masses d'eau souterraine délimitées et réparties en catégories et en types en application du point I (1°, b) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement.

Article 6

-Pour les eaux de surface, le tableau de synthèse mentionné à l'article 5 ci-dessus précise pour chaque masse d'eau l'objectif retenu, en distinguant l'état chimique et l'état écologique.

Article 1-2

Le remboursement des frais de transport de bagages ou de bagages lourds est basé sur le volume réellement transporté dans la limite des volumes fixés ci-dessous.

Article Annexe 2

VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES APPLICABLES AUX ÉLÈVES DES NIVEAUX DU CYCLE 4 DE COLLÈGE

Article 3

- pour le département de la Haute-Marne, les cours d'eau représentés sur la “carte des cours d'eau BCAE 2024”, disponible sur le Géoportail ( www.geoportail.gouv.fr/donnees/cours-eau-bcae-2024)