032 Activités de services I 126 383 1 272 3 849 7 523 24 262 1 964 44 832 85 524 400 951 Activités de services II 220 400 1 278 3 456 6 585 22 152 2 003 40 386 76 907 304 684 (1) Les activités de gros

Article R513-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 09

Code de l'environnement

Ces mesures ne peuvent entraîner de modifications importantes touchant le gros-œuvre de l'installation ou des changements considérables dans son mode d'exploitation, sauf dans les cas suivants : 1° Lorsque les engagements pris par l'exploitant dans l'étude

Article D211-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 32 > 87

Code de l'environnement

relative aux installations classées pour la protection de l'environnement ; 3° Les élevages de bovins soumis à déclaration au titre des installations classées pour la protection de l'environnement dont la taille est supérieure ou égale à 90 unités gros

Article R5124-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 44 > 60

Code de la santé publique

l'ensemble des missions mentionnées à l'article R. 5124-36. 2° Dans les organismes à but non lucratif à vocation humanitaire, le président, un vice-président ou l'une des personnes chargées de la direction ; 3° Dans les établissements distributeurs en gros

Article Annexe 2

—

Allier. SIE-C Moulins. Nièvre. SIE-C Nevers. Cher. SIE-C Bourges-Sud. Jura. SIE-C Lons-le-Saunier. Ardennes. SIE-C Charleville-Mézières. Mayenne. SIE-C Laval-Ouest. Vosges. SIE-C Épinal - Sud-Est.

LEGIARTI000043831199

—

. - Zones d'installation contrôlée NOM DE LA ZONE D'INSTALLATION CONTROLEE Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Ardèche Ardennes Ariège Aube Aude Aveyron Calvados Cantal Charente Charente-Maritime Cher

Article 8

—

Gannat La Palisse Allier. Digne Barcelonnette Castellane Sisteron Forcalquier Alpes (Basses). Briançon Embrun Alpes (Hautes). Monaco Puget-Theniers Alpes-Maritimes Privas L'Argentière Ardèche. Rocroi Rethel Vouziers Ardennes.

Article 1

—

défini à l'article R. 1424-1-1 du code général des collectivités territoriales est le suivant : N° Département Classement N° Département Classement 1 AIN 2 48 LOZERE 5 2 AISNE 2 49 MAINE-ET-LOIRE 2 3 ALLIER

Article Annexe

—

DÉPARTEMENTS AU TITRE DE LA PRISE EN CHARGE DES COMPTES ÉPARGNE-TEMPS DES PERSONNELS TRANSFÉRÉS AU 1er JANVIER OU AU 1er AVRIL 2007 DANS LE DOMAINE DES ROUTES DÉPARTEMENTALES DÉPARTEMENTS DROIT À COMPENSATION Ain 5 441 Aisne 19 855 Allier

LEGIARTI000028685177

—

L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 CODE DÉPARTEMENT PREMIER 001 Ain 1 002 Aisne 0 003 Allier

LEGIARTI000051471596

—

02239) ; La Croix-sur-Ourcq (02241) ; Crupilly (02244) ; Cuirieux (02248) ; Cuiry-lès-Chaudardes (02250) ; Cuiry-lès-Iviers (02251) ; Cuissy-et-Geny (02252) ; Cys-la-Commune (02255) ; Dagny-Lambercy (02256) ; Dercy (02261) ; Dhuizel (02263) ; Dizy-le-Gros

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Pointe-à-Pitre - Le Raizet Martinique Martinique - Aimé-Césaire Guyane Cayenne - Félix Eboué Mayotte Mayotte - Marcel Henry Liste des aérodromes de catégorie B (Modifiée par décret du 4 octobre 2018) Départements/collectivités Aérodromes Allier

Article 3

—

COTISATIONS Secteur de la culture et de l'élevage (secteurs 1 et 2) Cultures spécialisées ― 0,289 5 3,01 Champignonnières ― 0,289 5 3,01 Elevage spécialisé de gros

Article 1

—

Le président de la chambre syndicale nationale de la distribution en gros des engrais, matières premières et des produits utiles à la protection des végétaux.

Article 3

—

total des terres exploitées, les cotisations dues au titre des élevages désignés ci-dessous peuvent être assises, après autorisation du ministre chargé de l'agriculture, sur l'ensemble des productions animales, celles-ci étant transformées en unités de gros

Article R171-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 70

Code de la construction et de l'habitation

Le coût total hors taxes des travaux de rénovation comprend l'ensemble des travaux nécessaires à la rénovation du bâtiment, ou de la partie de bâtiment, notamment les travaux de confortement, de renforcement, de fondations, de gros œuvre, de charpente

Article L137-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 05 > 44

Code de la sécurité sociale

fonctionnant avec une marge brute particulièrement réduite et pour les entreprises du négoce en l'état des produits du sol et de l'élevage, engrais et produits connexes, achetant ou vendant directement à la production et pour les entreprises du négoce en gros

Article 111 quater LA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

du jarret pour les postérieurs ; c) Des organes contenus dans les cavités thoracique, abdominale et pelvienne mais à l'exclusion des rognons et des graisses de rognons pour les veaux et les ovins ; d) Des organes génitaux et mammaires ; e) Pour les gros

Article L34-8-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 24 > 78

Code des postes et des communications électroniques

manière suffisante ; – la sécurité nationale, la sécurité publique, la santé publique ou la sécurité des personnes ; – l'intégrité et la sécurité du réseau ; – les risques de perturbation grave du réseau d'accueil ; – la disponibilité d'autres offres de gros

Article R163-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 27 > 05

Code de la sécurité sociale

I. - Lorsque le prix fabricant hors taxe d'une spécialité pharmaceutique remboursable est modifié, les établissements pharmaceutiques qui vendent en gros au pharmacien d'officine peuvent continuer à commercialiser les unités de cette spécialité à leur

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