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7 852 résultats pour « Barbarit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722c7cd5801467740156c

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Boubli, Mme Aubert, M. Chagny, conseillers, Mme Lebée, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613722e1cd58014677402adb

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

Gélineau-Larrivet, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Carmet, Boubli, conseillers, M. Frouin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613722accd580146773ffea6

Cassation

5 mars 1996

5 mars 1996

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722b8cd58014677400950

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Gélineau-Larrivet, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Lecante, Bèque, Le Roux-Cocheril, Ransac, conseillers, Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

ère d'élections professionnelles, a été dirigéc/M. X

613722f6cd58014677403c3a

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d4f

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722c8cd5801467740169e

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Boubli, Mme Aubert, M. Chagny, conseillers, Mme Lebée, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613722cdcd58014677401a31

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

6137224ccd580146773fbceb

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

civ1

613723f8cd58014677410901

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

613723facd58014677410ae5

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

Lemontey, président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723dbcd5801467740f168

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Gridel, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723e3cd5801467740f799

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

Lemontey, président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

61372412cd58014677411e86

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205466_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

A, représenté par Me Barbarin, demande au Tribunal : 1°) de condamner le ministère de la justice au paiement de la somme de 3.880,16 euros au titre des mensualités de l'allocation temporaire d'invalidité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2102673_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 avril 2021, Mme B représentée par Me Barbarin demande au Tribunal : 1°) de condamner le préfet de l'Isère à lui verser la somme de 13.046,26

Source officielle
CC

civ1

613723bdcd5801467740d8ff

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Guérin, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723c3cd5801467740dd96

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Guérin, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723c4cd5801467740de60

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Guérin, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723cacd5801467740e2ca

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle

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