Pour cette épreuve, le dossier ne peut excéder vingt pages. Epreuve n° 2 : (durée : deux heures ; coefficient 3) : Au choix du candidat : 1. Réponse à des questions pouvant comporter la résolution de cas pratiques sur la fiscalité personnelle. 2.

Article 47

—

-La page d'accueil de tout service de communication au public en ligne comporte une mention clairement visible précisant s'il est ou non conforme aux règles relatives à l'accessibilité.

Article 58

—

Un inventaire constamment à jour en est tenu sur un carnet de prises en charge des jeux de cartes dont un certain nombre de pages est réservé à cet effet.

Article 38

—

Lorsque la mention ne reproduit pas les éléments de l'identification complète des parties, elle doit préciser les passages du document (page, alinéa, éventuellement, lignes), auxquels elle se réfère pour la désignation qui est à retenir par le service

Article Annexe IV

—

La forme de la variante (mise en page, typographie...) et sa structure devront être cohérentes avec celles de la solution technique déjà agréée de façon à éviter tout risque de confusion lors de l'utilisation de la variante.

Article Annexe I

—

Les pages du rapport sont numérotées et les annexes font parties intégrantes du rapport. En aucun cas, il ne peut être rédigé un résumé du rapport ou une attestation de présence ou d'absence de plomb.

Article A223-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 59

Code de la mutualité

Sa taille ne dépasse pas une page et il contient, de façon limitative et dans l'ordre précisé, les mentions suivantes : 1° Il est indiqué s'il s'agit d'une opération individuelle ou d'une opération collective à adhésion facultative.

LEGIARTI000050742546

—

Liste des communes de l'unité urbaine de Paris : - Paris ; - au sein du département de Seine-et-Marne : Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carnetin, Cesson, Chalifert, Champs-sur-Marne

Article Annexe IV

—

Cette partie devra comporter 4 pages maximum (hors annexes).

Article Annexe IIc

—

Un dossier-projet est considéré non conforme dans les cas suivants : - il n'est pas personnel ; - il n'est pas réalisé avec l'outil informatique ; - il comporte moins de 3 pages, hors annexes.

Article Annexe 150-3.A.1

—

Annexe 150-3.I Modèle de tableau précisant l'organisation du travail à bord (1) Nom du navire : ---------- Pavillon du navire : ---------- Numéro OMI (le cas échéant) : ---------- Dernière mise à jour du tableau : -------------------- Page ( ) sur ( )

Article Annexe

—

Développer des pages web en lien avec une base de données. 2. Développer la persistance des données Concevoir une base de données. Mettre en place une base de données. Développer des composants dans le langage d'une base de données.

Article 286

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

l'administration, tous renseignements relatifs à son activité professionnelle ; 3° Si elle ne tient pas habituellement une comptabilité permettant de déterminer son chiffre d'affaires tel qu'il est défini par le présent chapitre, avoir un livre aux pages

Article A132-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 37

Code des assurances

Sa taille ne dépasse pas une page et il contient, de façon limitative et dans l'ordre précisé ci-dessous, les informations suivantes : 1° Il est indiqué si le contrat est un contrat d'assurance vie individuel ou de groupe, ou un contrat de capitalisation

Article (10 à 14)

—

JUVIGNY-SUR-SEULLES 14 D 403 D 513 COLOMBELLES D 675 GIBERVILLE 14 D 513 D 223 COLOMBELLES D 403 COLOMBELLES 14 D 230 D 675 GIBERVILLE D 613 CAGNY 14 D 674 D 675 MONT-BERTRAND

Article Unique

—

l'ordonnateur compétent ; 2° Pour les candidats n'ayant pas la qualité de fonctionnaire, une fiche d'état civil et de nationalité française et un état signalétique et des services militaires, ou une copie de ce document, ou une copie des premières pages

Article 71

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Le jeu pratiqué est mentionné sur la première page de chaque carnet. Ces carnets doivent être établis conformément au modèle n° 11 et chacun d'eux reçoit un numéro d'ordre correspondant au numéro de la table à laquelle il est affecté.

Article ANNEXE II

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Production d'un document écrit personnel faisant l'objet d'un entretien Dans les conditions fixées par le recteur de région académique, le candidat transmet à l'organisme de formation un document écrit personnel de vingt pages maximum, annexes incluses

Article Français

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En fin de cycle, les élèves doivent être capables de produire un récit de deux à trois pages, organisé de façon cohérente, ainsi qu'un texte explicatif d'une page environ.

Article Annexe IIc (suite)

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Un dossier-projet est considéré non conforme dans les cas suivants : . il n'est pas personnel ; . il n'est pas réalisé avec l'outil informatique ; . il comporte moins de 3 pages, hors annexes.

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