Philippe O, à Mme Christine O, à M. André E, à Mme Geneviève E, à M. Jacques E, à M. Yannick E, à M. Jean-Louis F, à M. José W, à Mme Maria W, à M.

. ; 8°) Monsieur Gérard H..., demeurant à Villepinte (Seine-Saint-Denis), ..., bâtiment E2 ; 9°) Madame Geneviève O..., demeurant à Villepinte (Seine-Saint-Denis), ..., bâtiment F1 ; 10°) Monsieur Gérard

Gérald X...

Gérard C..., demeurant ..., 59690 Vieux Condé, 2 / de M. Alain XV..., demeurant ..., 3 / de M. XK... de la Semurval, demeurant : 59880 Saint-Saulve, 4 / de M.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON et Monsieur Gérard SOURY, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et

L'ordonnance de clôture a été rendue le 7 mai 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine

SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller a été entendu en son rapport

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 11 AVRIL 2006 REQUÉRANTE : Société DEM AUSTRAL 1, rue Marcel Eustache 97420 LE PORT Représentant : Selarl HOARAU-GIRARD (avocat au barreau de SAINT DENIS) REQUIS : Monsieur Gérard

L'ordonnance de clôture a été rendue le 5 mars 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine

Gérard B..., demeurant ... (9ème), 5°) de M. Gérard X..., demeurant ... (9ème), 6°) de M.

Christian A..., demeurant ..., VI - Sur le pourvoi n° B 96-45.695 formé par M.

et Christiane, laquelle, de son union avec M.

Christian YV..., demeurant ..., 19°/ de M. Jean-Noël ZL..., demeurant ..., 20°/ de M. Paul XX..., 21°/ de M. Bernard YE..., 22°/ de M.

L'ordonnance de clôture a été rendue le 7 mai 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine

GERARD BD..., M. PIERRE YC..., M. ALPHONSE CM..., MME YVETTE YW..., M. JEAN S..., M. ROBERT ZZ..., M. ALEXANDRE DI..., M. SERGE V..., M.

L'ordonnance de clôture a été rendue le 25 septembre 2013 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine

L'ordonnance de clôture a été rendue le 5 mars 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine

S'EST REMARIEE EN DECEMBRE 1978 AVEC M GERARD L.; QUE LES EPOUX L.