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3 636 résultats pour « Crisanti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

60325975fc98a68ebed34e42

Appel

21 février 2018

21 février 2018

- Une pression croissante sur les marges dans un contexte de marché dégradé.

Source officielle

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TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2101265_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

2015 l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite applicable antérieurement à la présente loi et, pour ceux atteignant cet âge entre le 1er juillet 2011 et le 31 décembre 2014, de manière croissante

Source officielle
CC

cr

E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

touchait (D82) ; que Mme Monique E..., la mère d'Alexandra Z..., se souvenait du jour des faits, qu'elle situait peu avant Pâques 2002 ; elle s'était réveillée en entendant sa fille bondir du lit tout en criant

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271be

Cassation

9 août 2005

9 août 2005

tétanisée, qu'elle faisait barrage de ses bras pour éviter le contact, se détournait, puis lors des rapports sexuels, interrompait rapidement la première pénétration en le repoussant violemment et en criant

Source officielle
CC

cr

61372524cd5801467741b4b4

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

et les agresseurs qui continuaient à les frapper sauvagement" ; que le gardien Mediouni a suivi deux individus qui s'étaient réfugiés dans le hall d'un immeuble ; qu'il les a sommés de s'arrêter en criant

Source officielle
CC

civ1

613722fbcd5801467740405f

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

financières depuis 1980, que le total des "divers impayés" s'élevait à 962 692 francs, et l'ensemble des découverts bancaires à 623 537 francs, qu'elle ne pouvait faire face à ses dettes les plus "criantes

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-167357

Admin. suprême

21 septembre 2016

21 septembre 2016

AND M.T. 26/01/2016 40685/06 GIOVAMBATTISTA LUPIS CRISAFI AND OTHERS 20/10/2015 16079/05 ANTONIO MAZZEO 01/09/2015 7917/07 MARIA, MARIO AND BRIGIDA MILAZZO 17/03/2015 26352/04 MARIA AND OTTAVIA PICCARI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69e1c7c8cdc6046d4788ff15

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Sur les faits du 20 septembre 2019, l'employeur produit le constat, daté du jour même, fait par un huissier présent dans le bureau avec Mme [H], qui indique qu'un homme est entré dans le bureau en criant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616246c8af0a1de0eb1b653d

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

pressées physiquement les unes contre les autres sans pouvoir bouger, - tenu des propos menaçants et grossiers, crié 'à mort', en portant des coups de poing répétés contre la porte de la salle et criant

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008216503

Admin. suprême

17 juin 2005

17 juin 2005

mise en mesure de présenter sa demande d'asile devant un représentant de l'OFPRA ; qu'elle a été entendue succinctement par un représentant du ministère de l'intérieur qui a manifesté une ignorance criante

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10798

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

de prises en faute avec menaces de licenciement, instauration d'un climat d'instabilité professionnelle, changement de poste et de lieux de travail, exigences de rendement assorties de pressions croissantes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0406DEC002365194

Admin. suprême

6 avril 1995

6 avril 1995

        Le requérant, qui exploite une boulangerie-croissanterie sur la place principale du village de Saint-Hilaire du Rosier, avait décidé d'ouvrir sa boulangerie la nuit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67f9f3b7a6be9c926c7caabb

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

compromise, qu'en effet son chiffre d'affaires 2023 pour l'année 2023 s'élevait à 224 564 euros, qu'ainsi la placer en liquidation judiciaire serait disproportionné, qu'aujourd'hui elle a une activité croissante

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201054

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Y... avait franchi la ligne médiane, ni qu'il avait tenté de dépasser le véhicule qui le précédait sur la route départementale ni qu'il avait été victime d'un « effet de souffle » en croisant le semi-remorque

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302489_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

B indique avoir présenté une sensation d'ébriété et de déséquilibre, avec l'apparition progressive d'une oscillopsie à l'œil droit, d'une fatigue croissante et d'une incapacité à ouvrir la bouche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943e7

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

s'expliquent en grande partie par l'évolution du marché et notamment de la politique de distribution des fabricants qui remet en cause notre modèle économique et par la guerre des prix due à une concurrence croissante

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01191

Cassation

23 novembre 2010

23 novembre 2010

remettre en cause l'analyse très circonstanciée de la valeur de la société ETNA effectuée dans la notification de redressements pour chacune des années 1998, 1999 et 2000 par l'administration fiscale en croisant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200252_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

2015 l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite applicable antérieurement à la présente loi et, pour ceux atteignant cet âge entre le 1er juillet 2011 et le 31 décembre 2014, de manière croissante

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2113055_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

sa population constatée au titre de l'année de répartition et celle constatée au titre de l'année précédant la répartition par un montant compris entre 64,46 € et 128,93 € par habitant en fonction croissante

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA03751_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il suit de là que, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, notamment de la nature, de la répétition et de la gravité croissante des faits délictuels commis par M.

Source officielle