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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137255dcd5801467741d144
2 juillet 1992
2 juillet 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux juillet mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3cc
9 octobre 1990
9 octobre 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
éesc/Jean-Paul T
61372535cd5801467741bdcb
6 février 1990
6 février 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le six février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
à suivrec/Nasser Y
6137257acd5801467741e14c
15 décembre 1992
15 décembre 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
613724e3cd58014677419330
9 août 1989
9 août 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, statuant en chambre du conseil, le neuf août mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations
Source officiellecr
61372586cd5801467741e7e5
2 février 1993
2 février 1993
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux février mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
61372594cd5801467741ef13
8 décembre 1992
8 décembre 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310397
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Damien X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 février 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile TGI), dans le litige l'opposant à Mme Y...
Source officielleciv1
60794bd89ba5988459c44069
20 juin 1979
20 juin 1979
SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE DARAGNES CHARGEA EN 1973 L'ENTREPRISE GARBI DE LA CONSTRUCTION D'UNE VILLA ET QUE LADITE ENTREPRISE CONFIA LES TRAVAUX DE MACONNERIE
Source officiellecr
61372608cd5801467742271c
15 juin 1999
15 juin 1999
. ;- trois médailles en honneur dont l'une gravée Maurice, son frère décédé ;- quantité d'assiettes anciennes avec motifs à fleurs ;- un fusil de chasse avec culasse à recul Darne ;- une veste en cuir
Source officielleciv2
é d'avoir rejeté les demandes présentées par Melle Yc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2011:C201540
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Damien X..., assuré auprès de la société d'assurances Axa France (l'assureur) ; que M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2100588_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
La société Damien B a formé un recours gracieux contre cette décision le 7 janvier 2021, qui a été rejeté par une décision du 18 janvier 2021 pour le même motif.
Source officiellecr
6137257acd5801467741e14e
8 décembre 1992
8 décembre 1992
Zambeaux, Dardel, Dumont, Fontaine, Milleville, Alphand, Guerder, Mme Baillot conseillers de la chambre, Mmes X..., Verdun conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10f
21 février 2012
21 février 2012
Damien X... a été embauché par la société Lussault, spécialisée dans la fabrication d'horloges, en qualité de tourneur, du 1er juin au 23 décembre 2005.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2210810_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 15 décembre 2022, la société Damien Wache- Francois Richer- DFI conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête.
Source officielleChambre commerciale
64eedcbdbb2c32d969d3530c
11 juillet 2023
11 juillet 2023
APPART'CITY prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric DABIENS de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER S.E.L.A.R.L
Source officielle1° Chambre B
5fdcc2ae7bf4e02e500612e8
31 octobre 2018
31 octobre 2018
par Me Olivier X..., avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et assistée de Me BREUIL, avocat au barreau de PERPIGNAN, avocat plaidant INTIME : Monsieur Damien
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c1cc
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Dardel, Hébrard, Pinsseau conseillers de la chambre, M. Libouban avocat général, Mme Ely greffier de chambre ;
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df85
24 mai 2011
24 mai 2011
Damien et Mme B... épouse Y...
Source officiellecr
êt attaqué que statuant sur les poursuites exercéesc/Armand Y
6137254bcd5801467741c8df
26 mars 1991
26 mars 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
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