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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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433 résultats pour « Genet CCC »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Centre Ets Preault, puis Regelflex, puis Ancienne Manufacture d'Antony, 14, boulevard d'Anvaux, 36000 Châteauroux, de 1976 à 1996 ; Everitube/Everite SA, usine Le Grignon, 37160 Descartes : de 1920 à 1996 ; Freix, 5, rue Legendre-Genet, 28700 Auneau :

LEGIARTI000039331435

—

Bilan de synthèse : conseil génétique, fœtopathologie.

LEGIARTI000026833773

—

indique précisément, pour chaque étape du schéma de vie différant des pratiques agricoles courantes et ayant une incidence sur la qualité du produit, les éléments qui permettent de différencier le produit certifié des autres produits. 3e exigence : génétique

Article ANNEXE

—

Le retard mental apparaît bien souvent dès la prime enfance, ou dans l'enfance, que la cause ait été mise en évidence ou non, qu'elle soit génétique, périnatale, ou autre ...

LEGIARTI000025882819

—

Génotoxicité Il convient de réaliser des études du potentiel génotoxique, afin de mettre en évidence les modifications qu'une substance pourrait provoquer dans le matériel génétique des cellules.

Article Annexe

—

Ils abordent toute la palette des sciences exactes, notamment la biologie, la génétique, etc. France Télévisions propose également des documentaires sur les sciences de la nature, de l'environnement et du monde animal.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Les hémolyses génétiques et acquises chroniques ou évoluant par poussées parmi lesquelles on peut en particulier citer : - la sphérocytose héréditaire (maladie de Minkowski-Chauffard) et les formes graves des autres maladies apparentées (xérocytose, stomatocytose

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Le retard mental apparaît bien souvent dès la prime enfance, ou dans l'enfance, que la cause ait été mise en évidence ou non, qu'elle soit génétique, périnatale, ou autre...

Article Annexe

—

Tumeurs malignes de sièges multiples indépendants (primitifs) Ce sont des tumeurs entrant dans le cadre complexe : - des tableaux liés à une mutation génétique identifiée ou non (maladie de Lynch, maladie de Von Hippel Lindeau...) ; - de pathologies tumorales

Article Annexe

—

communes) Andrezé ; Aubigné-sur-Layon ; Beaupréau ; Beausse ; Bégrolles-en-Mauges ; La Boissière-sur-Evre ; Botz-en-Mauges ; Bourgneuf-en-Mauges ; Cernusson ; Les Cerqueux ; Les Cerqueux-sous-Passavant ; Chambretaud ; Chanteloup-les-Bois ; La Chapelle-du-Genêt

LEGIARTI000021809793

—

Déclaration d'engagement dans un processus Chaque éleveur souscrit une déclaration d'engagement dans un processus d'évolution génétique du troupeau vers la race normande.

Article ANNEXE 2

—

) - Viverridés (Civettes, genettes) s.o. s.o. 1 et plus - Herpestes javanicus (Mangouste de java) (*) s.o. s.o. 1 et plus - Autres espèces d'Herpestidés (Mangoustes) s.o.

LEGIARTI000050672774

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- Bourg Nord 738247 6756173 2024_01_89-07 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2023_LOT3_ZN_89_02 Dracy BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Dracy - Centre Bourg 718746 6739519 2023_LOT3_ZN_89_02_S1 1 Dracy - La Garenne 718916 6740065 Dracy - La Genête

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