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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8779c
5 septembre 2005
5 septembre 2005
LUEGER 5/9/2005 ARRÊT du : 5 SEPTEMBRE 2005 No : No RG : 04/01668 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de MONTARGIS en date du 7 Avril 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Hubert
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300901
7 juillet 2010
7 juillet 2010
SAINT HUBERT et d'avoir en conséquence condamné la société BATI TEN, M. X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300902
7 juillet 2010
7 juillet 2010
SAINT HUBERT et d'avoir en conséquence condamné la société BATI TEN, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300903
7 juillet 2010
7 juillet 2010
SAINT HUBERT et d'avoir en conséquence condamné la société BATI TEN, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300904
7 juillet 2010
7 juillet 2010
SAINT HUBERT et d'avoir en conséquence condamné la société BATI TEN, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300905
7 juillet 2010
7 juillet 2010
SAINT HUBERT et d'avoir en conséquence condamné la société BATI TEN, M.
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b8b9
14 janvier 1975
14 janvier 1975
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE QUE, SUIVANT CONTRAT DU 30 JANVIER 1970, LA SOCIETE LACOMBE ET HUBERT S'EST ENGAGEE A ACHETER
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e839c42a2105dbc59caf
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Il a relevé un état antérieur interférant à savoir 'une chondropathie déjà bien évoluée de stade 3 du pôle supérieur de la tête humérale gauche'.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b21102c4cf860008dff698
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913af
1 avril 2014
1 avril 2014
Hubert X... C/ Mme Blandine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92755
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Hubert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cd
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Hubert X...et l'ONF à l'effet de voir dire que le chemin dont s'agit était un chemin d'exploitation au sens de l'article L. 162-1 du code rural.
Source officielleCour d'Appel
êtes montré très agressif et vous avez proféré des insultesc/M A
6253cc2fbd3db21cbdd8f665
9 mai 2012
9 mai 2012
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mars 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007632079
22 avril 1992
22 avril 1992
Lemaitre, Monod, avocat de la SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE DE LA SUCRERIE DE MONCHY-HUMIERES, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
613722c0cd5801467740108b
14 janvier 1997
14 janvier 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation des établissements Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895df
13 septembre 2007
13 septembre 2007
APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE du 19 Mai 2006 RG : 06. 177 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Hubert
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000029504218
26 septembre 2014
26 septembre 2014
B..., conjointement avec d'autres personnes physiques, s'est associé au groupe Apax pour constituer la holding Hubert Finance et prendre le contrôle du groupe Hubert, spécialisé dans la distribution de
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f14f
7 février 2012
7 février 2012
Hubert Z.... M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bc6527a11effc4b72b
9 avril 2025
9 avril 2025
Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c5294da2c423637907964a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le 31 mai 2009, Mme [O] [L], salariée de la société La Redoute en qualité de préparatrice de publicité, a renseigné une déclaration de maladie professionnelle faisant état de douleurs scapulo-humérales
Source officiellePage 22 sur 808
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