Jérémie Z..., 2°/ à Mme Sandy A..., épouse Z..., domiciliés tous deux [...] , 3°/ à M.

Jérôme Y...

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Monsieur Jérôme

Y... d'une pension alimentaire pour leurs deux enfants ; Attendu qu'après avoir analysé les ressources et charges respectives de chacun des parents, c'est par une appréciation souveraine que la cour

2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08468 Jugement (No 10/ 1007) rendu le 28 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Jérôme

née le 08 Septembre 2002 à MARSEILLE (13000) Non comparante, représentée par Me Jérôme CAS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE LE (S) PARENT (S) La mère Mademoiselle Magali Y..., née le 17

Il n'a appelé lui-même les parents qu'après avoir installé le lycéen à l'infirmerie vers 7 heures 15.

(soeur de la victime) 31. 000 euros, à Monsieur Jérôme Y...(frère de la victime) 31. 000 euros, à Monsieur Jean Y...(grand père paternel) 15. 000 euros, à Madame Anne Marie G... épouse Y...

contre un arrêt de la cour d'appel de Paris du 8 novembre 2002 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé deux décisions du juge des enfants d'Auxerre ayant confié les mineurs Mélanie, Jérémy

Jérémy, issus de son mariage avec Philippe Y..., fixé leur résidence au domicile de la mère et mis à la charge du père pour leur entretien, une contribution alimentaire mensuelle de 300 €, soit 150 €

Damien Jérôme Y... L. S/ E. A demande relative à l'exercice de l'autorité parentale, de la fixation de la résidence habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite-parents non mariés.

Jérémy G... est décédé le 9 juillet 2013. Saisi par Mme F... D... et M. E... G..., parents H...

Jérôme Marchand-Arvier, Auditeur, - les conclusions de M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, ci-après annexés : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 29 octobre 2013), que Mme X... a consenti une donation à ses trois enfants Jérôme

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 06 Janvier 2026 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Monsieur Jérôme

Jérôme Marchand-Arvier, Auditeur, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'article 22-1 du code civil : « L'enfant mineur dont l'un des

Jérémie MAIREL, juge délégué aux affaires familiales Assisté de Mme Marion MILLET, greffier DEBATS, PROCEDURE Procédure sans audience (chambre du conseil) Dépôt des dossiers au greffe le 04 septembre

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 06 Janvier 2026 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Monsieur Jérôme

la loi; Attendu que les époux X..... se sont pourvus en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Douai du 3 janvier 1995 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confié l'enfant Jérémy

Fabrice André Jérôme X... Mme Elodie Y...