LASARIE) SCP JEAN-CLAUDE CABROL ET [W] [Y] ( Me Jean-Mathieu LASARIE) S.A.S.

Jean-Robert EP..., demeurant ...

(Alpes-Maritimes), pris en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la société Baselli motor sport, 3 / de M. Jean-Marie Y..., domicilié ...

A l'audience de plaidoirie du 05 Mars 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame

X..., assuré auprès de la société d'assurances mutuelles MACIF Rhône-Alpes (l'assureur), a été victime du vol de son véhicule retrouvé calciné ; que l'article 15 de la police d'assurance prévoit l'exclusion

GL/AM Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 ARRÊT DU 27 octobre 2003 Dossier : 01/03073 Nature affaire : Demande relative aux pouvoirs de gestion des biens indivis Affaire : Jean Claude

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Jean-Charles GOUILHERS, président - Didier JOLY, conseiller - Marie-Claude REVOL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 09 Juillet

Jean, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., bloc C, 33°) Monsieur XD...

JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 15 Décembre 2023 Françoise NEYMARC, présidente Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Claude

(Alpes-Maritimes), 138/ de M.

Jean-Claude L..., demeurant ... L'Etang, 6°/ de M. Serge Z..., demeurant ..., 7°/ de Mme Françoise N..., demeurant ..., 8°/ de M.

ET CLAUDE X..., DEMANDEURS A L'ACTION, N'AURAIENT PAS ETE INFORMES DE CETTE AUDITION NI MIS A MEME D'Y REPONDRE, ET, QU'ENFIN, RENE X...

Jean-Pierre Y... Ligner, demeurant poste restante à Cayenne (Guyane Française), 3 / Mme Z..., Lucienne, Marguerie, Marthe Ligner, demeurant à Meulan (Yvelines), ..., 4 / M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 26 OCTOBRE 2016 N°2016/1297 Rôle N° 15/08458 URSSAF PROVENCE ALPES COTE-D'AZUR C/ SARL ALPES TOPO MNC - MISSION

[K], [V], [Q] [J] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Claude MANENTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMÉS : Mme [O] [F] Intervenant en qualité d'héritière de Madame

SCR BRUNEL, qui était de l'aveu même de Jean-Claude X...

à compter du 15 février 2008 ainsi que la somme de 1.869,43 € au titre de la clause pénale, - débouté la société TSRA TRAVAUX SPÉCIAUX RHONE ALPES de ses prétentions, - condamné la société TSRA TRAVAUX

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2013 No2013/ 25 Rôle No 11/ 00037 COMMUNE DE JAUSIERS C/ Jean Henri Michel X...

Jean-Michel demeurant ... (Essonne), 47°/- Monsieur XW... Jean demeurant ... (Yvelines), 48°/- Monsieur V... Gérard demeurant ..., 47°/- Monsieur U... Paul demeurant ...

Jean-Claude G..., demeurant ..., 5 / de M.