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Codes de loi français

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734 résultats pour « Jean-Loup Bourges »

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Article Annexe

—

les TGI du ressort Angers La cour et les TGI du ressort Basse-Terre La cour et les TGI du ressort Bastia La cour et les TGI du ressort Besançon La cour et les TGI du ressort Bordeaux La cour et les TGI du ressort Bourges

Article 21

—

Bourges Nièvre. Cher. Indre. Bruxelles Dyle. Lys. Escaut. Deux-Nèthes. Jemmape. Caen Orne. Manche. Calvados. Colmar Haut-Rhin. Bas-Rhin. Dijon Côte-d'Or. Saone-et-Loire. Haute-Marne. Douai Pas-de-Calais. Nord.

Article Annexe Tableau VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 67

Code de l'organisation judiciaire

Ressort des cours d'appel de Bourges, Orléans, Paris et Versailles. Cour d'appel de Rennes Nantes. Ressort des cours d'appel d'Angers, Caen, Poitiers et Rennes. Cour d'appel de Saint-Denis La Réunion Saint-Denis.

LEGIARTI000032916791

—

, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Loup-de-Gonois (1), Saint-Lyé-la-Forêt (1), Saint-Martin-d'Abbat, Saint-Maurice-sur-Aveyron (1), Saint-Maurice-sur-Fessard (2), Saint-Michel (1), Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saint-Sigismond (1), Sandillon

Article Annexe II

—

Nouvelle-Aquitaine Jean ERZILBENGOA/ Jean-Pascal ERZILBENGOA/ PASCAL MARINE, 14, avenue Marinella (devenue avenue François-Mitterrand), puis 11, avenue Gabriel-Delaunay 64500 Ciboure : de 1986 à 2010.

LEGIARTI000050672734

—

ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT À COUVRIR X (RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) Y (RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) IDENTIFIANT DU SITE NOMBRE DE SITES 2021_bis_03-1 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2021_LOT2_ZN_03_02 Ronnet FREE MOBILE Centre bourg

LEGIARTI000033335907

—

Code CPU 01251 Libellé CPU CPAM du Doubs Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 730780525 Finess géographiques 730000247 Etablissement CH de Bourg-Saint-Maurice

Article D47-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 99 > 99

Code de procédure pénale

Cour d'assises de Haute-Corse Ressort de la cour d'appel de Bastia Besançon Cour d'assises du Doubs Ressort de la cour d'appel de Besançon Bordeaux Cour d'assises de la Gironde Ressort de la cour d'appel de Bordeaux Bourges

Article 1

—

Joué-du-Bois, Joué-du-Plain, Juvigny-sur-Orne, La Lande-de-Goult, La Lande-de-Lougé, Loucé, Lougé-sur-Maire, Macé, Marcei, Marmouillé, Le Merlerault, Montabard, Montgaroult, Montmerrei, Montreuil-au-Houlme, Mortrée, Moulins-sur-Orne, Médavy, Ménil-Jean

Article 2

—

commune d'Echirolles ; 6° Dans le département de la Marne (51) : -centre de vie Raymond Kopa et stade Louis Blériot, dans la commune de Bétheny ; 7° Dans le département du Nord (59) ; -stade municipal, dans la commune de Saint-Amand-les-Eaux ; -stade Jean

Article 1

—

Plessis-Lastelle, Pont-Hébert, Quineville, Raids, Rauville-La-Place, Remilly Les Marais, Rubercy, Saint-André-De-Bohon, Sainte-Marie-Du-Mont, Sainte-Mère-Eglise, Saint-Fromond, Saint-Germain-De-Varreville, Saint-Germain-Du-Pert, Saint-Germain-Sur-Sèves, Saint-Jean-De-Daye

Article 1

—

Varaire, Vidaillac, dans le canton de Limogne-en-Quercy ; Aujols, Bach, Belfort-du-Quercy, Belmont-Sainte-Foi, Cieurac, Cremps, Escamps, Laburgade, Lalbenque, Vaylats, dans le canton de Lalbenque ; Saint-Sulpice, Gréalou, Marcilhac-sur-Célé, Saint-Jean-de-Laur

Article Annexe 36

—

Rue Henri-Desbals jusqu'à la rue Jean-Mermoz. Rue Jean-Mermoz, des deux côtés de la voie jusqu'à la rue de la Faourette. Rue de la Faourette, des deux côtés de la voie jusqu'à la route de Seysses.

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

18 3 Cour d'appel de Bordeaux Charente Angoulême 20 3 Dordogne Bergerac 16 3 Périgueux 17 3 Gironde Bordeaux 60 9 Libourne 17 3 Cour d'appel de Bourges

Article 17

—

L'arrêté du 19 mai 2000 soumettant à autorisation la détention de loups est abrogé.

Article Annexe

—

320018 6788760 Sud 320328 6788400 Est 320412 6788990 Mairie 320502 6789266 2019_03_35-2 Bretagne Ille-et-Vilaine LOT2_2019_ZN_35_007 MARCILLÉ-ROBERT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 374597 6770010 LOT2_2019_ZN_35_007_S1 1 Ouest Bourg

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Saint-Pierre-de-Mailloc, Saint-Pierre-des-Ifs, Saint-Vaast-en-Auge, Surville, Le Theil-en-Auge, Tordouet, Le Torquesne, Tortisambert, Touques, Tourgéville, Tourville-en-Auge, Trouville-sur-Mer, Valsemé, Vauville, La Vespière, Victot-Pontfol, Vieux-Bourg

Article (39 à 44)

—

ROUTE de début de section COMMUNE de début de section ROUTE de fin de section COMMUNE de fin de section 39 D 475 Bretelle A36 AUTHUME D 673 DOLE 39 D 1083 Limite département 39/01 SAINT-JEAN-D'ETREUX

Article Annexe 2

—

CHEVILLY/VIERZON NORD 8,50 14,10 21,20 26,50 5,10 CHEVILLY/VIERZON EST 9,30 15,00 22,10 28,00 5,60 CHEVILLY/BOURGES

Article L143-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 19 > 42

Code du patrimoine

Elle peut attribuer un label aux immeubles non protégés au titre des monuments historiques, bâtis ou non bâtis, situés dans les zones rurales, bourgs et petites villes de moins de 20 000 habitants, dans les sites patrimoniaux remarquables et dans les

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