prés Famille des Thraupidae (Passeriformes) (*) Coereba flaveola bartholemica (Sparrman, 1788) : Sucrier à ventre jaune, Sucrier falle jaune Famille des Cardinalidae (Passeriformes) (*) Pheucticus ludovicianus (Linnaeus, 1766) : Cardinal à poitrine rose

LEGIARTI000036612914

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Linnaeus, 1758 : Flamant des Caraïbes Famille des Phaethontidae (Phaethontiformes) Phaethon aethereus mesonauta Peters, 1930 : Phaéton à bec rouge, Paille en Queue Famille des Threskiornithidae (Pelecaniformes) (*) Platalea ajaja Linnaeus, 1758 : Spatule rosée

LEGIARTI000021672911

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CI I E LECOM 1 E 79 034,00 29 218,00 49 816,00 03 - AUVERGNE HAUTE-LOIRE 815043 2005 CIV RHI St jean Boudignon 1 718 497,00 1 357 731,24 310 892,65 03 - AUVERGNE HAUTE-LOIRE 815043 2005 RHI - PUY EN VELAY grancevieille

LEGIARTI000024423112

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ex-N 113 MONTPELLIER HERAULT D 613 ex-N 113 PEZENAS A 75 D 612 ex-N 112 MONTPELLIER ISERE D 1006 ex-N 6 GRENAY Limite de département D 1085 BOURGOIN-JALLIEU ISERE D 1085 BOURGOIN-JALLIEU D 1006 ex-N 6 D 592 MOIRANS JURA D 1083 ex-N 83 SAINT-JEAN-D'ETREUX

Article annexe I (suite)

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Diamètre : 779 a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties. 48 Entreprise Jean-Nicolas Ducatillon (59) DUCATILLON d) = 2 c) = 20 780 a) Patte antiretour b), c), d) Bagues métalliques serties e) Le câble peut être brut ou

LEGIARTI000032711150

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92 Hôpital Foch Suresnes 93 Hôpital européen de Paris La Roseraie Aubervilliers 93 Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger Aulnay-sous-Bois 93 Centre médico-chirurgical Floréal Bagnolet 93 Hôpital Jean

Article 1

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. ― ÉCOLE JEAN TRUBERT. III Responsable de relations internationales. ― Traduction. 136, 136g 1 an UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LYON. ― ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON.

LEGIARTI000043529973

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. - Y compris les points faisceau 90Hz et 150Hz et la rose de mesure. APPENDICE IV 1.

Article Annexe II (suite 1)

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FR000000000000468 SEEV SEEV VANDŒUVRE FR000000000000470 Kimberly Clark SAS Kimberly Clark SAS FR000000000000471 SA VICAT VICAT usine de Xeuilley FR000000000000473 SARL René Jean

LEGIARTI000049827483

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Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion. Chambre d'agriculture, de la pêche et de l'aquaculture de Mayotte. Chambre nationale de la batellerie artisanale.

LEGIARTI000026210948

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avec le ravin de la Bechade jusqu'à la confluence avec l'Allier Anguille et espèces holobiotiques L'Auzon de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier (commune d'Auzon) Espèces holobiotiques Le Cé de la confluence avec le ruisseau de Saint-Jean

Article ANNEXE 2

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780300075 780000485 CENTRE CARDIOLOGIQUE EVECQUEMONT AC MCO 5 841,85 5 841,85 ile de France 911 4,83384E+13 910009919 910009869 CENTRE REEDUCATION FONCTIONNELLE EVRY AC SSR 23 787,00 23 437,00 ile de France 921 920300381 CLINALLIANCE FONTENAY AUX ROSES

Article B

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Tabac, tomate, rose, asperge, haricot, pois, soja, pomme de terre, fraise. Guadeloupe, Guyane. Martinique, Réunion. Tomato, aspermy virus: Virus de l'aspermie de la tomate, du chrysanthème. Réunion. Tomato, spotted wilt virus.

LEGIARTI000032916796

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DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE Communes d'Alfortville, Créteil, Mandres-les-Roses, Périgny, Queue-en-Brie (La) (1), Saint-Maurice.

LEGIARTI000051471571

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Dauphine Université Paris-Nanterre Université Paris-Panthéon-Assas Université Paris-Saclay Université polytechnique des Hauts-de-France Université Sorbonne Nouvelle Université Sorbonne Paris Nord Université Sorbonne Université Université Toulouse 2 Jean

Article Annexe 1

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FR245 Loir-et-Cher 41003 Areines ; 41028 Busloup ; 41044 Châtres-sur-Cher ; 41097 Gièvres ; 41175 Pezou ; 41185 Pruniers-en-Sologne ; 41194 Romorantin-Lanthenay ; 41209 Saint-Firmin-des-Prés ; 41214 Saint-Hilaire-la-Gravelle ; 41216 Saint-Jean-Froidmentel

Article Annexe I

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Ardèche Saint-Jean-Chambre Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article ANNEXE

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: 22 octobre 1993 : 5 000 : : Notre-Dame-de-Monts (85) : 10 décembre 1993 : 134 100 : : Plougonver (22) : 10 décembre 1993 : 300 000 : : Pont-Salamon (43) : 19 novembre 1993 : 1 000 : : Saint-Jean-des-Mauvrets

Article (92 à 94)

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150 D 19 IVRY-SUR-SEINE Rue Molière IVRY-SUR-SEINE 94 D 152A D 19 IVRY-SUR-SEINE D 19A IVRY-SUR-SEINE 94 D 152 D 19 IVRY-SUR-SEINE Rue des Fusillés VITRY-SUR-SEINE 94 Rue Jean

Article Annexe I

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spécifiques autour d'un projet d'autonomisation et de socialisation d'un groupe d'individus en rapport avec leur milieu et leur environnement, à partir d'une activité ou d'un ensemble d'activités qui servent de supports et de moyens au projet proprement dit (Jean

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